21 mai 2024

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat

Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Participation 2024 au syndicat intercommunal musique et danse Jean Wiener

Participation 2024 au syndicat intercommunal pour la restauration

Participation des syndicats intercommunaux aux charges administratives et techniques de la ville pour 2024

Tarifs 2024 — 2025 de l'école multisports

Tarifs 2024 — 2025 des équipements sportifs

Tarifs 2024 — 2025 de mise à disposition du matériel de gymnastique

Tarification des spectacles du Pôle Sud — Saison 2024/2025

Tarifs Carré dArt — Collection photographique municipale 2024/2025

Tarifs 2024/2025 des ateliers arts plastiques et théâtre

Tarifs de la médiathèque — documents doccasions mis en vente lors de la braderie de la médiathèque

Tarification Festival "Jagis pour ma planète"

Règles de mise en oeuvre de dons de matériel scénique municipal du centre culturel Pôle Sud

Contrat dapprentissage

Rémunération d'un agent contractuel aux fonctions dASVP

Crèche Mille — Pattes : Avenant à larticle 6 du bail de location

Mise en place d'un éclairage chemin de la mine

Modification du règlement de la crèche Tintinabulle

Modification arrêté portant avis sur la demande dautorisation environnementale et permis daménager pour un projet de la société Eiffage aménagement

Espace industriel de Chartres de Bretagne - viographie