Conseil municipal du 2024-05-21

29 — 2024 - Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat

30 — 2024 - Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

31 — 2024 - Participation 2024 au syndicat intercommunal musique et danse Jean Wiener

32 — 2024 - Participation 2024 au syndicat intercommunal pour la restauration

33 — 2024- Participation des syndicats intercommunaux aux charges administratives et techniques de la ville pour 2024

36 — 2024- Tarifs 2024-2025 de l'école multisports

37 — 2024- Tarifs 2024-2025 des équipements sportifs

38 — 2024- Tarifs 2024-2025 de mise à disposition du matériel de gymnastique

41 — 2024- Tarification des spectacles du Pôle Sud - Saison 2024/2025

42 — 2024- Tarifs Carré d'Art - Collection photographique municipale 2024/2025

43 — 2024- Tarifs 2024/2025 des ateliers arts plastiques et théâtre

44 — 2024- Tarifs de la médiathèque - documents d'occasions mis en vente lors de la braderie de la médiathèque

45 — 2024- Tarification Festival "J'agis pour ma planète"

46 — 2024- Règles de mise en oeuvre de dons de matériel scénique municipal du centre culturel Pôle Sud

34 — 2024 - Contrat d'apprentissage

35 — 2024 - Rémunération d'un agent contractuel aux fonctions d'ASVP

39 — 2024- Crèche Mille-Pattes : Avenant à l'article 6 du bail de location

47 — 2024- Mise en place d'un éclairage chemin de la mine

40 — 2024- Modification du règlement de la crèche Tintinabulle

48 — 2024- Modification arrêté portant avis sur la demande d'autorisation environnementale et permis d'aménager pour un projet de la société Eiffage aménagement

49 — 2024- Espace industriel de Chartres de Bretagne - viographie