Conseil municipal du 2024-03-25

Chartres 25 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 12-2024 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche - 11-2024 - Compte de Gestion 2023 - Budget principal - 16-2024 - Taux de fiscalité 2024 - 21-2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Ser - 25-2024 - Participation des communes de la circonscritpion de CdB aux dépenses de fonctionnement du RASED année 2023 - 23-2024 - ALEC - Convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026 - 24-2024 - Programme d'Action Foncière - Signature des conventions de mise en réserve des biens 13 rue du Champ Dolent - - 26-2024 - Règlements de la Halle des Sports et du complexe sportif Rémy Berranger - 27-2024 - Subventions aux associations et conventions pluriannuel d'objectifs - 22-2024 - Facturation des plantes bisannuelles et vivaces 2023 aux communes partenaires - 20-2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Ele - 28-2024 - Subvention exceptionnelle - 17-2024 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2024 - Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget principal

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
11

11 — 2024 - Compte de Gestion 2023 - Budget principal

12

12 — 2024 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche

15

Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget principal

16

16 — 2024 - Taux de fiscalité 2024

17

17 — 2024 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2024

22

22 — 2024 - Facturation des plantes bisannuelles et vivaces 2023 aux communes partenaires

25

25 — 2024 - Participation des communes de la circonscritpion de CdB aux dépenses de fonctionnement du RASED année 2023

27

27 — 2024 - Subventions aux associations et conventions pluriannuel d'objectifs

28

28 — 2024 - Subvention exceptionnelle

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20

20 — 2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Electricien

21

21 — 2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Service Patrimoine Bâti

🌱 Environnement 1 délibération
23

23 — 2024 - ALEC - Convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

24 — 2024 - Programme d'Action Foncière - Signature des conventions de mise en réserve des biens 13 rue du Champ Dolent - 20 rue de la Poterie - 24, rue Antoine Chatel

⚽ Sport 1 délibération
26

26 — 2024 - Règlements de la Halle des Sports et du complexe sportif Rémy Berranger

WEB megalis:2024:9946:2024-03-25
Ouvrir →

📬 Suivre Chartres

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.