25 mars 2024
14
délibérations
9
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Compte de Gestion 2023 — Budget principal
Compte de gestion 2023 — Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche
Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget principal
Taux de fiscalité 2024
Subvention au Centre Communal dAction Sociale 2024
Facturation des plantes bisannuelles et vivaces 2023 aux communes partenaires
Participation des communes de la circonscritpion de CdB aux dépenses de fonctionnement du RASED année 2023
Subventions aux associations et conventions pluriannuel d'objectifs
Subvention exceptionnelle
Modification du tableau des effectifs — Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Electricien
Modification du tableau des effectifs — Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Service Patrimoine Bâti
ALEC — Convention dadhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026
Programme dAction Foncière — Signature des conventions de mise en réserve des biens 13 rue du Champ Dolent - 20 rue de la Poterie - 24, rue Antoine Chatel
Règlements de la Halle des Sports et du complexe sportif Rémy Berranger
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