CM

21 mai 2024

Chartres 21 délibérations

21

délibérations

5

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Sport

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Délibérations (21)

Finances & Budget 5 délibérations
29

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat

38

Tarifs 2024 — 2025 de mise à disposition du matériel de gymnastique

41

Tarification des spectacles du Pôle Sud — Saison 2024/2025

43

Tarifs 2024/2025 des ateliers arts plastiques et théâtre

45

Tarification Festival "Jagis pour ma planète"

Autres decisions 5 délibérations
32

Participation 2024 au syndicat intercommunal pour la restauration

33

Participation des syndicats intercommunaux aux charges administratives et techniques de la ville pour 2024

34

Contrat dapprentissage

47

Mise en place d'un éclairage chemin de la mine

49

Espace industriel de Chartres de Bretagne - viographie

Sport 3 délibérations
30

Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

36

Tarifs 2024 — 2025 de l'école multisports

37

Tarifs 2024 — 2025 des équipements sportifs

Culture & Patrimoine 2 délibérations
31

Participation 2024 au syndicat intercommunal musique et danse Jean Wiener

46

Règles de mise en oeuvre de dons de matériel scénique municipal du centre culturel Pôle Sud

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
39

Crèche Mille — Pattes : Avenant à larticle 6 du bail de location

40

Modification du règlement de la crèche Tintinabulle

Ressources humaines 1 délibération
35

Rémunération d'un agent contractuel aux fonctions dASVP

Sécurité 1 délibération
42

Tarifs Carré dArt — Collection photographique municipale 2024/2025

Social & Santé 1 délibération
44

Tarifs de la médiathèque — documents doccasions mis en vente lors de la braderie de la médiathèque

Environnement 1 délibération
48

Modification arrêté portant avis sur la demande dautorisation environnementale et permis daménager pour un projet de la société Eiffage aménagement

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