21 mai 2024
21
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat
Tarifs 2024 — 2025 de mise à disposition du matériel de gymnastique
Tarification des spectacles du Pôle Sud — Saison 2024/2025
Tarifs 2024/2025 des ateliers arts plastiques et théâtre
Tarification Festival "Jagis pour ma planète"
Participation 2024 au syndicat intercommunal pour la restauration
Participation des syndicats intercommunaux aux charges administratives et techniques de la ville pour 2024
Contrat dapprentissage
Mise en place d'un éclairage chemin de la mine
Espace industriel de Chartres de Bretagne - viographie
Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
Tarifs 2024 — 2025 de l'école multisports
Tarifs 2024 — 2025 des équipements sportifs
Participation 2024 au syndicat intercommunal musique et danse Jean Wiener
Règles de mise en oeuvre de dons de matériel scénique municipal du centre culturel Pôle Sud
Crèche Mille — Pattes : Avenant à larticle 6 du bail de location
Modification du règlement de la crèche Tintinabulle
Rémunération d'un agent contractuel aux fonctions dASVP
Tarifs Carré dArt — Collection photographique municipale 2024/2025
Tarifs de la médiathèque — documents doccasions mis en vente lors de la braderie de la médiathèque
Modification arrêté portant avis sur la demande dautorisation environnementale et permis daménager pour un projet de la société Eiffage aménagement
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