Conseil municipal du 2024-12-17

Chartres 17 décembre 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

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Finances & Budget

1

Sécurité

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - DEL116_2024_Tarification d'un stage organisé dans le cadre de la programmation du Centre Culturel Pôle Sud - DEL115_2024_Convention tripartite Ville-Petits Débrouillards-Familles rurales pour la mise à disposition de matériel et - DEL114_2024_Convention pluriannuelle d'objectifs - Ville-Fédération Espérance - DEL113_2024_Recrutement d'un archiviste en contrat à durée déterminée - DEL112_2024_Mise à jour du tableau des effectifs - DEL111_2024_Adoption du nouveau régime indemnitaire pour la filière Police Municipale - DEL110_2024_Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif précédent

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
110

DEL110_2024_Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif précédent

116

DEL116_2024_Tarification d'un stage organisé dans le cadre de la programmation du Centre Culturel Pôle Sud

🛡️ Sécurité 1 délibération
111

DEL111_2024_Adoption du nouveau régime indemnitaire pour la filière Police Municipale

🌱 Environnement 1 délibération
112

DEL112_2024_Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
113

DEL113_2024_Recrutement d'un archiviste en contrat à durée déterminée

🤝 Vie associative 1 délibération
114

DEL114_2024_Convention pluriannuelle d'objectifs - Ville-Fédération Espérance

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
115

DEL115_2024_Convention tripartite Ville — Petits Débrouillards-Familles rurales pour la mise à disposition de matériel et l'animation du LAB

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