Conseil municipal du 2024-11-12

Chartres 12 novembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DEL91_2024_Avancements de grade - DEL90_2024_Rémunération d'un agent - DEL89_2024_Projet de renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires - DEL88_2024_Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole - DEL87_2024_Rapport d'activités 2023 du Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener - DEL85_2024_Convention d'extension de réseau ENEDIS pour l'opération Brick Lodge, 2, 4 et 6 rue de Fénidan - DEL84_2024_Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi - DEL83_2024_Présentation et validation de l'avant-projet définitif_construction modulaire de locaux administratifs - DEL82_2024_Tarifs 2025_Mise à disposition des salles du centre culturel Pôle Sud - DEL81_2024_Tarifs 2025_Produits vendus au bar du centre culturel Pôle Sud - DEL80_2024_Tarifs de location de la salle Rabelais à des particuliers, à titre exceptionnel - DEL79_2024_Tarifs 2025 de mise à disposition du matériel - DEL76_2024_Relais Petite Enfance : projet de fonctionnement et convention de partenariat - DEL78_2024_Tarifs 2025 de mise à disposition des salles - DEL77_2024_Tarifs enfance jeunesse et restauration 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
78

DEL78_2024_Tarifs 2025 de mise à disposition des salles

79

DEL79_2024_Tarifs 2025 de mise à disposition du matériel

80

DEL80_2024_Tarifs de location de la salle Rabelais à des particuliers, à titre exceptionnel

81

DEL81_2024_Tarifs 2025_Produits vendus au bar du centre culturel Pôle Sud

82

DEL82_2024_Tarifs 2025_Mise à disposition des salles du centre culturel Pôle Sud

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
76

DEL76_2024_Relais Petite Enfance : projet de fonctionnement et convention de partenariat

77

DEL77_2024_Tarifs enfance jeunesse et restauration 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
84

DEL84_2024_Avis des communes sur la modification n°2 du PLUi

91

DEL91_2024_Avancements de grade

🌱 Environnement 2 délibérations
85

DEL85_2024_Convention d'extension de réseau ENEDIS pour l'opération Brick Lodge, 2, 4 et 6 rue de Fénidan

88

DEL88_2024_Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
83

DEL83_2024_Présentation et validation de l'avant-projet définitif_construction modulaire de locaux administratifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
87

DEL87_2024_Rapport d'activités 2023 du Syndicat Intercommunal Musique et Danse Jean Wiener

❤️ Social & Santé 1 délibération
89

DEL89_2024_Projet de renouvellement de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
90

DEL90_2024_Rémunération d'un agent

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