Conseil municipal du 2024-09-27

Chartres 27 septembre 2024 10 délibérations

délibérations

Environnement

Autres decisions

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DEL72_2024_Vote d'un conventionnement partenarial entre la ville de Chartres de Bretagne et le Conseil Départemental d'I - DEL75_2024_Signature de la convention de servitude de passage ENEDIS_Rue Madame de Servigne - DEL67_2024_Projet crèche _ Avant Projet Définitif - DEL74_2024_Signature de la convention de servitude de passage GRDF_avenue de la Chaussairie - DEL70_2024_Projet de réalisation d'un terrain de sport foot à 5 : préparation d'u dossier de candidature en vue d'obteni - DEL73_2024_ZAC Les Portes de la Seiche_Modification du CPAUPE phase 3_méthodologie de l'accompagnement des constructeurs - DEL71_2024_Vote d'un tarif complémentaire Spectacles saison 24-25 - DEL69_2024_Subvention de fonctionnement - Battle Academie - DEL68_2024_Rentrée scolaire septembre 2024 - DEL_66_2024_Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

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Délibérations (10)

🌱 Environnement 3 délibérations

DEL73_2024_ZAC Les Portes de la Seiche_Modification du CPAUPE phase 3_méthodologie de l'accompagnement des constructeurs et mis à jour de la notice environnementale

DEL74_2024_Signature de la convention de servitude de passage GRDF_avenue de la Chaussairie

DEL75_2024_Signature de la convention de servitude de passage ENEDIS_Rue Madame de Servigne

📄 Autres decisions 2 délibérations

DEL_66_2024_Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)

DEL72_2024_Vote d'un conventionnement partenarial entre la ville de Chartres de Bretagne et le Conseil Départemental d'Ille et Vilaine pour la mise en oeuvre d'une résidence mission

💶 Finances & Budget 2 délibérations

DEL69_2024_Subvention de fonctionnement — Battle Academie

DEL71_2024_Vote d'un tarif complémentaire Spectacles saison 24-25

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

DEL67_2024_Projet crèche _ Avant Projet Définitif

🎓 Éducation 1 délibération

DEL68_2024_Rentrée scolaire septembre 2024

⚽ Sport 1 délibération

DEL70_2024_Projet de réalisation d'un terrain de sport foot à 5 : préparation d'u dossier de candidature en vue d'obtenir des subvention de l'ANS et de la FFF

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