Conseil municipal du 2024-08-09

Chartres 9 août 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Enfance & Jeunesse

1

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - DEL14_2024_02_Compte Administratif 2023 _Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche - 13_2024_02_Compte Administratif 2023 - Budget principal - Modifiée - DEL51_2024_02_Crèche Mille-Pattes - Subvention annuelle - Avenant aux articles 2 et 3 de la convention de co-financement - DEL50_2024_02_Crèche Mille-Pattes _Avenant à l'article 6 de la convention de co-financement _modification avenant signé

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Délibérations (4)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
50

DEL50_2024_02_Crèche Mille — Pattes _Avenant à l'article 6 de la convention de co-financement _modification avenant signé

51

DEL51_2024_02_Crèche Mille — Pattes - Subvention annuelle - Avenant aux articles 2 et 3 de la convention de co-financement_modification avenant signé

💶 Finances & Budget 1 délibération
13

13_2024_02_Compte Administratif 2023 — Budget principal - Modifiée

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

DEL14_2024_02_Compte Administratif 2023 _Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche

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