8 juillet 2024
16
délibérations
4
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
DEL52_2024_Remboursement des frais engagés par M. Le Maire pour un déplacement à Hessmersheim
DEL53_2024_Budget Principal_ demande dadmission en non valeur perte sur créances irrécouvrables année 2023
DEL54_2024_Budget principal _ demande dadmission en non valeur de produits irrécouvrables Année 2024
DEL63_2024_Programme dAction Foncière_rachat de propriétés en fin de portage_rachat de la propriété 7 rue de la Poterie
DEL50_2024_Crèche Mille — Pattes_ projet avenant à larticle 6 de la convention de co-financement
DEL51_2024_Crèche Mille Pattes _ subvention annuelle _ avenant aux articles 2 et 3 de la convention de co-financement
DEL55_2024_ Rapport d'activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration
DEL60_2024_Viographie du parc technologique Jean Monnet_Modification du nom de la rue des Faluns
DEL56 2024 Mise à jour du tableau des effectifs
DEL57 2024 Gratification exceptionnelle d'un stagiaire
DEL59_2024_Procédure de concertation préalable de la modification n°1 du dossier de la création de la ZAC La Janais_Extension du périmètre
DEL62_2024_Programme dAction Foncière_ Rachat de propriétés en fin de portage_ Rachat de la propriété 15 rue de Fénidan
DEL64_2024_ Autorisation du Maire à signer un bail commercial au 43 rue de al Poterie
DEL65_2024_Autorisation du Maire à signer des mandats de gestion locative pour l'immeuble sis 39-43 rue de la Poterie
DEL58_2024_Propostion du SDE35 — Participation à une opération dautoconsommation collective
DEL61_2024_Transfert du pouvoir de police de la publicité à Rennes Métropole
📬 Suivre Chartres
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.