Conseil municipal du 2024-03-25
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
11 — 2024 - Compte de Gestion 2023 - Budget principal
Affectation du résultat de l'exercice 2023 - Budget principal
16 — 2024 - Taux de fiscalité 2024
25 — 2024 - Participation des communes de la circonscritpion de CdB aux dépenses de fonctionnement du RASED année 2023
27 — 2024 - Subventions aux associations et conventions pluriannuel d'objectifs
28 — 2024 - Subvention exceptionnelle
20 — 2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Electricien
21 — 2024 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un agent contractuel au pôle Ressources Techniques - Service Patrimoine Bâti
24 — 2024 - Programme d'Action Foncière - Signature des conventions de mise en réserve des biens 13 rue du Champ Dolent - 20 rue de la Poterie - 24, rue Antoine Chatel
22 — 2024 - Facturation des plantes bisannuelles et vivaces 2023 aux communes partenaires
23 — 2024 - ALEC - Convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé pour la période 2024-2026
12 — 2024 - Compte de gestion 2023 - Budget annexe ZAC Les Portes de la Seiche
17 — 2024 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2024
26 — 2024 - Règlements de la Halle des Sports et du complexe sportif Rémy Berranger
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