25 novembre 2025

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot 9 "menuiseries intérieures" (N°2314)

Groupe Scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux d'extension et de rénovation énergétique - avenants (N°2313)

ZAC MULTISITES SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS - marché de dépollution des sols (N°2504) - avenant N°2

Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics

Marché de fourniture de matériel électrique pour la Ville et le CCAS de Châteaubourg (N° 2527)

Marché de fourniture de denrées alimentaires - 2025 : accord cadre - avenant au lot 1 (N°2414)

Marché de fournitures de denrées alimentaires - 2026 : accord-cadre - attribution (N°2522)

Ouvrage dart situé au — dessus de la voie ferrée : réalisation de travaux - convention avec la SNCF

2 B RUE MONSEIGNEUR MILLAUX — Acquisition d'un garage

Médiathèque : Cession des livres retirés des collections : approbation de la convention avec la société RECYCLIVRE.COM

Centre des Arts : convention de mise à disposition de salles

Centre des Arts : convention de mise à disposition de salles à l'association Senza Mesura

Secteur de Bellevue : projet NEXITY — Convention de rétrocession

11 B Boulevard de la Liberté — désaffection et déclassement du domaine public

11 B Boulevard de la Liberté — cession d'une parcelle

Ruelle de la Souaudière / bd de la Liberté : servitude ENEDIS

Expérimentation d'un service de police pluricommunale : convention de mise à disposition réciproque - avenant à la convention de coordination avec la gendarmerie nationale

Règles davancement de grades

Protection social complémentaire : participation employeur

Autorisation douverture des commerces le dimanche en 2026

Autorisation douverture des commerces le dimanche en 2026

BOULEVARDS LAENNEC ET LIBERTÉ, RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL : piste et aménagements cyclables - demandes de subvention