25 novembre 2025
22
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (22)
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot 9 "menuiseries intérieures" (N°2314)
Groupe Scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux dextension et de rénovation énergétique - avenants (N°2313)
ZAC MULTISITES SECTEUR DES PETITES BONNES MAISONS - marché de dépollution des sols (N°2504) - avenant N°2
Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics
Marché de fourniture de matériel électrique pour la Ville et le CCAS de Châteaubourg (N° 2527)
Marché de fourniture de denrées alimentaires - 2025 : accord cadre - avenant au lot 1 (N°2414)
Marché de fournitures de denrées alimentaires - 2026 : accord-cadre - attribution (N°2522)
Ouvrage dart situé au — dessus de la voie ferrée : réalisation de travaux - convention avec la SNCF
2 B RUE MONSEIGNEUR MILLAUX — Acquisition d'un garage
Médiathèque : Cession des livres retirés des collections : approbation de la convention avec la société RECYCLIVRE.COM
Centre des Arts : convention de mise à disposition de salles
Centre des Arts : convention de mise à disposition de salles à l'association Senza Mesura
Secteur de Bellevue : projet NEXITY — Convention de rétrocession
11 B Boulevard de la Liberté — désaffection et déclassement du domaine public
11 B Boulevard de la Liberté — cession d'une parcelle
Ruelle de la Souaudière / bd de la Liberté : servitude ENEDIS
Expérimentation d'un service de police pluricommunale : convention de mise à disposition réciproque - avenant à la convention de coordination avec la gendarmerie nationale
Règles davancement de grades
Protection social complémentaire : participation employeur
Autorisation douverture des commerces le dimanche en 2026
Autorisation douverture des commerces le dimanche en 2026
BOULEVARDS LAENNEC ET LIBERTÉ, RUES DE RENNES ET FABIEN BUREL : piste et aménagements cyclables - demandes de subvention
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