14 octobre 2025

Ecoles publiques : convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison de lEnfance

D — Ecoles publiques : convention de mise à d'isposition de l'ocaux au s'ein de la Maison de l'Enfance

Association Castelbourgeoise des Assistantes Maternelles : convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison de lEnfance

Association Castelbourgeoise des Assistantes Maternelles : convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison de lEnfance

Associations Parents Comme Nous : convention de mise à disposition de locaux au sein de la Maison de lEnfance

D — Association Ilot PTits L'oups : convention de mise à d'isposition de l'ocaux au s'ein de la Maison de l'Enfance

D — Relais Petite Enfance : convention de partenariat pour la mise en place d'un projet théâtre d'es assistants maternels

D — Budget Principal : c'ontractualisation d'un emprunt de 2 000 000 euros avec le Crédit Mutuel Arkéa

Budget Principal : décision modificative N°2

D — ZAC Multisites - secteur d'es Petites Bonnes Maisons : versement d'indemnités au GAEC d'es 2L

Groupe Scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux dextension et de rénovation énergétique - modification N°1 de lautorisation de programme/crédit de paiement

Groupe Scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux dextension et de rénovation énergétique - Avenants (N°2313)

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant (N°2314)

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot N°2 "Terrassement" (N°2314)

C'onstruction d'une s'alle d'escalade en extension du C'omplexe Sportif Le S'illon : marché de maîtrise d'oeuvre - avenant (N°2408)

D — ZAC MULTISITES : secteur d'es Petites Bonnes Maisons : marché de viabilisation N°2307 - Avenants

D — ZAC Multisites - secteur d'es Petites Bonnes Maisons : marché de d'épollution N°2504 - avenant de prolongation de d'élais

D — Gestion d'es archives municipales : convention avec l'es Archives Départementales relative au classement d'es archives

5 rue Paul Féval : cession d'une parcelle

5 rue Paul Féval : cession d'une parcelle

1 rue de Paris : location d'un local

D — Boulevards L'aennec et L'iberté, rues de Rennes et Fabien Burel : piste et aménagements cyclables - Convention d'aménagement avec le Département

Elections Municipales 2026 : convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale