CM

17 juin 2025

Châteaubourg 21 délibérations

21

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Boulevard de la Liberté - piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE - Boulevard de la Liberté - piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST - Abri Vélo de la mairie et de l'école Charles de Gaulle : demande de subventions - Abri vélo de la mairie et de l'école de Gaulle : demande de subventions - Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2025 - Médiathèque Les Curiosités : modification du plan de financement - demande de subvention pour l'extension des horaires - Rentrée scolaire 2025-2026 : approbation des tarifs de restauration, accueil périscolaire et accueil de loisirs - Modification du tableau des effectifs : création d'un poste pour les espaces publics - Cimetières communaux : nouveau règlement intérieur - Modification du tableau des effectifs : grades de la responsable de la communication - Modification du tableau des effectifs : filière responsable urbanisme et affaires foncières - Accueil de loisirs : règlement intérieur - modification du cycle de travail - Boulevard de la Liberté - piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST - Boulevard de la Liberté - piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE - Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la société AP LITHOS - Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la Société TENDRIADE - Réhabilitation de la gare en local commercial : application des pénalités (marché N°2402) - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle - Groupe scolaire Charles de Gaulle : travaux d'extension - avenants (N°2313) - ZAC MULTISITES - Secteur des Petites Bonnes Maisons : attribution du marché N°2504
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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
17062025130

Programme de voirie 2025 : attribution du marché N°2510

17062025131

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : attribution du marché N°2504

17062025132

Groupe scolaire Charles de Gaulle : travaux dextension - avenants (N°2313)

17062025133

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle

17062025134

Réhabilitation de la gare en local commercial : application des pénalités (marché N°2402)

17062025137

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE

17062025137

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE

17062025138

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST

17062025138

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST

💶 Finances & Budget 5 délibérations
17062025126

Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2025

17062025127

Rentrée scolaire 2025 — 2026 : approbation des tarifs de restauration, accueil périscolaire et accueil de loisirs

17062025128

Médiathèque Les Curiosités : modification du plan de financement - demande de subvention pour lextension des horaires

17062025129

Abri Vélo de la mairie et de l'école Charles de Gaulle : demande de subventions

17062025129

Abri vélo de la mairie et de l'école de Gaulle : demande de subventions

👥 Ressources humaines 4 délibérations
17062025122

Accueil de loisirs : règlement intérieur - modification du cycle de travail

17062025123

Modification du tabl'eau des effectifs : filière responsable urbanisme et affaires foncières

17062025124

Modification du tabl'eau des effectifs : grades de la responsable de la communication

17062025125

Modification du tabl'eau des effectifs : création d'un poste pour les espaces publics

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
17062025121

Cimetières communaux : nouveau règlement intérieur

17062025135

Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la Société TENDRIADE

17062025136

Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la société AP LITHOS

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