17 juin 2025
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Programme de voirie 2025 : attribution du marché N°2510
ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : attribution du marché N°2504
Groupe scolaire Charles de Gaulle : travaux d'extension - avenants (N°2313)
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle
Réhabilitation de la gare en local commercial : application des pénalités (marché N°2402)
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST
Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2025
Rentrée scolaire 2025 — 2026 : approbation des tarifs de restauration, accueil périscolaire et accueil de loisirs
Médiathèque Les Curiosités : modification du plan de financement - demande de subvention pour l'extension des horaires
Abri Vélo de la mairie et de l'école Charles de Gaulle : demande de subventions
Abri vélo de la mairie et de l'école de Gaulle : demande de subventions
Accueil de loisirs : règlement intérieur - modification du cycle de travail
Modification du tableau des effectifs : filière responsable urbanisme et affaires foncières
Modification du tableau des effectifs : grades de la responsable de la communication
Modification du tableau des effectifs : création d'un poste pour les espaces publics
Cimetières communaux : nouveau règlement intérieur
Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la Société TENDRIADE
Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la société AP LITHOS
📬 Suivre Châteaubourg
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.