17 juin 2025
21
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (21)
Programme de voirie 2025 : attribution du marché N°2510
ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : attribution du marché N°2504
Groupe scolaire Charles de Gaulle : travaux dextension - avenants (N°2313)
Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle
Réhabilitation de la gare en local commercial : application des pénalités (marché N°2402)
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST
Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST
Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2025
Rentrée scolaire 2025 — 2026 : approbation des tarifs de restauration, accueil périscolaire et accueil de loisirs
Médiathèque Les Curiosités : modification du plan de financement - demande de subvention pour lextension des horaires
Abri Vélo de la mairie et de l'école Charles de Gaulle : demande de subventions
Abri vélo de la mairie et de l'école de Gaulle : demande de subventions
Accueil de loisirs : règlement intérieur - modification du cycle de travail
Modification du tabl'eau des effectifs : filière responsable urbanisme et affaires foncières
Modification du tabl'eau des effectifs : grades de la responsable de la communication
Modification du tabl'eau des effectifs : création d'un poste pour les espaces publics
Cimetières communaux : nouveau règlement intérieur
Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la Société TENDRIADE
Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la société AP LITHOS
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