CM

17 juin 2025

Châteaubourg 21 délibérations

21

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Programme de voirie 2025 : attribution du marché N°2510

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : attribution du marché N°2504

Groupe scolaire Charles de Gaulle : travaux d'extension - avenants (N°2313)

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle

Réhabilitation de la gare en local commercial : application des pénalités (marché N°2402)

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI FONCIERE BELLEVUE

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST

Boulevard de la Liberté — piste cyclable : acquisition foncière à la SCI CHATEAUBOURGVEST

Finances & Budget 5 délibérations

Tarifs : actualisation des tarifs applicables en 2025

Rentrée scolaire 2025 — 2026 : approbation des tarifs de restauration, accueil périscolaire et accueil de loisirs

Médiathèque Les Curiosités : modification du plan de financement - demande de subvention pour l'extension des horaires

Abri Vélo de la mairie et de l'école Charles de Gaulle : demande de subventions

Abri vélo de la mairie et de l'école de Gaulle : demande de subventions

Ressources humaines 4 délibérations

Accueil de loisirs : règlement intérieur - modification du cycle de travail

Modification du tableau des effectifs : filière responsable urbanisme et affaires foncières

Modification du tableau des effectifs : grades de la responsable de la communication

Modification du tableau des effectifs : création d'un poste pour les espaces publics

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Cimetières communaux : nouveau règlement intérieur

Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la Société TENDRIADE

Rue Joliot Curie : cession d'une parcelle à la société AP LITHOS

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