Conseil municipal du 2025-04-23

Châteaubourg 23 avril 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

2 500 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Espace Jeunes : tarifs des mini-camps de l'été 2025 - Camion de festivité : mise à disposition aux associations - Avenue de la Bretonnière : projet de restructuration du centre commercial de la Bretonnière - autorisation de création d - Le Plessis Beuscher : délégation du Droit de Préemption Urbain à Eau des Portes de Bretagne : périmètre de captage - Réhabilitation de la gare en local commercial : avenant au lot plomberie (2402) - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot "étanchéïté" (2314-05) - Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures (2313-08) - Convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisations du droit des sols (ADS) - Association Senza Mesura : versement d'une subvention de projet 2025 pour la création d'un opéra médiéval - Les Vallons : échange de parcelles agricoles - Les Petites Bonnes Maisons / Les Touches : échange de parcelles agricoles - Rue de la Gare : projet de tiers-lieux et de logements - convention avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne - Groupe scolaire Charles de Gaulle : affermissement de la tranche optionnelle "rénovation énergétique" (marché N° 2313) - Budget Principal : contractualisation d'un emprunt de 2 500 000 euros avec le Crédit Mutuel ARKEA

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2304202585

Convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisations du droit des sols (ADS)

2304202586

Les Petites Bonnes Maisons / Les Touches : échange de parcelles agricoles

2304202587

Les Vallons : échange de parcelles agricoles

2304202588

Le Plessis Beuscher : délégation du Droit de Préemption Urbain à Eau des Portes de Bretagne : périmètre de captage

2304202591

Groupe scolaire Charles de Gaulle : affermissement de la tranche optionnelle "rénovation énergétique" (marché N° 2313)

2304202592

Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures (2313-08)

2304202594

Réhabilitation de la gare en local commercial : avenant au lot plomberie (2402)

23042025893

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : avenant au lot "étanchéïté" (2314-05)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
23042025

Association Senza Mesura : versement d'une subvention de projet 2025 pour la création d'un opéra médiéval

2304202584

Rue de la Gare : projet de tiers — lieux et de logements - convention avec l'Établissement Public Foncier de Bretagne

2304202595

Budget Principal : contractualisation d'un emprunt de 2 500 000 euros avec le Crédit Mutuel ARKEA

2304202597

Camion de festivité : mise à disposition aux associations

2304202598

Espace Jeunes : tarifs des mini — camps de l'été 2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2304202590

Avenue de la Bretonnière : projet de restructuration du centre commercial de la Bretonnière - autorisation de création d'un rond-point

WEB megalis:2025:13204:2025-04-23
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