25 mars 2025
31
délibérations
22
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2025
Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour l'extension et la rénovation énergétique de l'école Charles de Gaulle
Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle
Gardiennage des églises communales : fixation de lindemnité annuelle 2025
Actualisation des durées damortissement des immobilisations pour le budget principal, Relais Petite Enfance et Gendarmerie
Subventions 2025 : versement de subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles
Subventions 2025 : contrat d'association avec les écoles privées
Vote des crédits scolaires : versement de subventions au titre des cantines scolaires des écoles privées
Vote des crédits scolaires : versement d'une dotation globale de crédits scolaires aux écoles publiques
Association LOutil en main : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'organisation des 10 ans de l'association
Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'un vide-greniers en 2025
Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une course cycliste en 2025
Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une séance de cinéma "plein air" en 2025
Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet pour l'organisation du festival EMGAV 2025
Association Le Monde du Jeu : versement d'une subvention de projet pour l'organisation de la Fête du Jeu 2025
Association Canoé kayak : versement d'une subvention de projet 2025 pour lachat de matériel dédié au nettoyage de la Vilaine
Associations sportives, culturelles et amicales : versement des subventions de fonctionnement 2025
Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention
Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention
Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention
Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention
Parc Bel — Air - guinguette éphémère le Plan B : occupation du domaine public - tarif
Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics
Réhabilitation de la gare en local commercial : avenants aux lots plomberie et électricité
Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures
Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants
8 rue de la Cassie — parcelle AA 314 : acquisition du poste de refoulement
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : non opposition au transfert "plannification d'urbanisme" à Vitré Communauté
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : aliénation de lancien chemin rural
Rue Denis Papin : servitude ENEDIS
Gratification de stage
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