CM

25 mars 2025

Châteaubourg 31 délibérations

31

délibérations

22

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (31)

Finances & Budget 22 délibérations

Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2025

Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour l'extension et la rénovation énergétique de l'école Charles de Gaulle

Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle

Gardiennage des églises communales : fixation de lindemnité annuelle 2025

Actualisation des durées damortissement des immobilisations pour le budget principal, Relais Petite Enfance et Gendarmerie

Subventions 2025 : versement de subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

Subventions 2025 : contrat d'association avec les écoles privées

Vote des crédits scolaires : versement de subventions au titre des cantines scolaires des écoles privées

Vote des crédits scolaires : versement d'une dotation globale de crédits scolaires aux écoles publiques

Association LOutil en main : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'organisation des 10 ans de l'association

Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'un vide-greniers en 2025

Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une course cycliste en 2025

Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une séance de cinéma "plein air" en 2025

Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet pour l'organisation du festival EMGAV 2025

Association Le Monde du Jeu : versement d'une subvention de projet pour l'organisation de la Fête du Jeu 2025

Association Canoé kayak : versement d'une subvention de projet 2025 pour lachat de matériel dédié au nettoyage de la Vilaine

Associations sportives, culturelles et amicales : versement des subventions de fonctionnement 2025

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

Parc Bel — Air - guinguette éphémère le Plan B : occupation du domaine public - tarif

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics

Réhabilitation de la gare en local commercial : avenants aux lots plomberie et électricité

Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

8 rue de la Cassie — parcelle AA 314 : acquisition du poste de refoulement

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : non opposition au transfert "plannification d'urbanisme" à Vitré Communauté

Culture & Patrimoine 2 délibérations

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : aliénation de lancien chemin rural

Rue Denis Papin : servitude ENEDIS

Ressources humaines 1 délibération

Gratification de stage

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