Conseil municipal du 2025-03-25

Châteaubourg 25 mars 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

22

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : non opposition au transfert "plannification d'urbanisme" à Vitré Communauté - Rue Denis Papin : servitude ENEDIS - 8 rue de la Cassie - parcelle AA 314 : acquisition du poste de refoulement - Parc Bel-Air - guinguette éphémère le Plan B : occupation du domaine public - tarif - Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes d - Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes d - Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants - Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures - Réhabilitation de la gare en local commercial : avenants aux lots plomberie et électricité - Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics - Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes d - Associations sportives, culturelles et amicales : versement des subventions de fonctionnement 2025 - Association Canoé kayak : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'achat de matériel dédié au nettoyage de la Vi - Association Le Monde du Jeu : versement d'une subvention de projet pour l'organisation de la Fête du Jeu 2025 - Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet pour l'organisation du festival EMGAV 2025 - Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une séance de cinéma "plein air" - Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une course cycliste en 2025 - Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'un vide-greniers en 2025 - Association L'Outil en main : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'organisation des 10 ans de l'association - Vote des crédits scolaires : versement de subventions au titre des cantines scolaires des écoles privées

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
2503202554

Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2025

2503202555

Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour l'extension et la rénovation énergétique de l'école Charles de Gaulle

2503202556

Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement pour la réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle

2503202558

Gardiennage des églises communales : fixation de l'indemnité annuelle 2025

2503202559

Actualisation des durées d'amortissement des immobilisations pour le budget principal, Relais Petite Enfance et Gendarmerie

2503202560

Subventions 2025 : versement de subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

2503202561

Subventions 2025 : contrat d'association avec les écoles privées

2503202562

Vote des crédits scolaires : versement de subventions au titre des cantines scolaires des écoles privées

2503202563

Vote des crédits scolaires : versement d'une dotation globale de crédits scolaires aux écoles publiques

2503202564

Association L'Outil en main : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'organisation des 10 ans de l'association

2503202565

Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'un vide-greniers en 2025

2503202566

Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une course cycliste en 2025

2503202567

Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet pour l'organisation d'une séance de cinéma "plein air" en 2025

2503202568

Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet pour l'organisation du festival EMGAV 2025

2503202569

Association Le Monde du Jeu : versement d'une subvention de projet pour l'organisation de la Fête du Jeu 2025

2503202570

Association Canoé kayak : versement d'une subvention de projet 2025 pour l'achat de matériel dédié au nettoyage de la Vilaine

2503202571

Associations sportives, culturelles et amicales : versement des subventions de fonctionnement 2025

2503202576

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

2503202576

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

2503202576

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

2503202576

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

2503202577

Parc Bel — Air - guinguette éphémère le Plan B : occupation du domaine public - tarif

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2503202572

Groupement de commandes entre le CCAS et la commune de Châteaubourg pour la passation des marchés publics

2503202573

Réhabilitation de la gare en local commercial : avenants aux lots plomberie et électricité

2503202574

Groupe scolaire Charles de Gaulle : avenant au lot menuiseries intérieures

2503202575

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

2503202578

8 rue de la Cassie — parcelle AA 314 : acquisition du poste de refoulement

2503202582

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : non opposition au transfert "plannification d'urbanisme" à Vitré Communauté

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2503202579

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : aliénation de l'ancien chemin rural

2503202580

Rue Denis Papin : servitude ENEDIS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2503202545

Gratification de stage

WEB megalis:2025:13204:2025-03-25
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