21 janvier 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Vidéoprotection : demande de subventions pour l'extension du système
Vidéoprotection : demande de subventions pour l'extension du système
Vidéoprotection : demande de subventions pour l'extension du système
Restauration municipale : tarifs pour le personnel communal, les stagiaires; le personnel enseignant et les personnes extérieures
Minibus municipal : modification du règlement d'utilisation
Salles municipales : modification du règlement d'utilisation
Vidéoprotection : demande de subventions pour l'extension du système
Jardin des Arts 2025 : création et exposition avec lartiste Samuel PERCHE - convention tripartite
Rue de la Rouyardière : convention de servitude ENEDIS
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : viabilisation - raccordements ENEDIS
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : prix des lots libres
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : critères dattribution - lots libres
Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenants
Bilan triennal relatif à lartificialisation des sols
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des îlots G-H-I-K-L-N-O-Q (lots libres pour maisons individuelles)
Convention de partenariat avec "EMENDI GROUPE - ACHETONS GROUPÉ"
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