21 janvier 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Châteaubourg ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Châteaubourg pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Châteaubourg — 9 €/moisDélibérations (16)
Vidéoprotection : demande de subventions pour lextension du système
Vidéoprotection : demande de subventions pour lextension du système
Vidéoprotection : demande de subventions pour lextension du système
Restauration municipale : tarifs pour le personnel communal, les stagiaires; le personnel enseignant et les personnes extérieures
Minibus municipal : modification du règlement d'utilisation
Salles municipales : modification du règlement d'utilisation
Vidéoprotection : demande de subventions pour lextension du système
Jardin des Arts 2025 : création et exposition avec lartiste Samuel PERCHE - convention tripartite
Rue de la Rouyardière : convention de servitude ENEDIS
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : viabilisation - raccordements ENEDIS
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : prix des lots libres
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : critères dattribution - lots libres
Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenants
Bilan triennal relatif à lartificialisation des sols
ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des îlots G-H-I-K-L-N-O-Q (lots libres pour maisons individuelles)
Convention de partenariat avec "EMENDI GROUPE - ACHETONS GROUPÉ"
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