25 février 2025

Société CREACOM GAMES : convention de partenariat j'eu C'ircino

Supports municipaux : modification du règlement daffichage temporaire

Réhabilitation de la gare en local commercial : mise en location du local sous la forme d'un bail commercial

Les Vergers de Châteaubourg : servitude de canalisation

Parking de lHôtel de Ville : servitude GRDF

La Coupelière : cession d'une parcelle — désaffection et déclassement du domaine public

La Coupelière : cession d'une parcelle — modalités de cession

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

Boulevard Laennec : convention portant réalisation d'une opération deffacement de réseaux

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : avenants aux marchés de travaux N°2314

Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenant

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des îlots E et F - Modification

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des îlots E et F - Modification

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) des îlots G-H-I-K-L-N-O-Q (lots libres pour maisons individuelles) - Modification

Modification du Règlement Intérieur : cycle de travail de léquipe "entretien"

Modification du Règlement Intérieur : cycle de travail de la police municipale

Modification du Règlement Intérieur : don du sang

Modification du tableau des effectifs : service entretien et périscolaire

RIFSEEP : ancienneté et services intérimaires

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2025

Révision du règlement budgétaire et financier de la Ville de Châteaubourg

Admission en créances éteintes

Accueil de Loisirs : tarifs des séjours courts pour les vacances dété 2025

Relais Petite Enfance : approbation du conventionnement avec les communes membres