CM

17 septembre 2024

Châteaubourg 14 délibérations

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2 000 000 €

montant clé

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Marché de denrées alimentaires : avenants

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en toiture - attribution du marché

Complexe sportif Le Sillon : projet de construction d'une salle descalade - choix du maître doeuvre

Le Patis Colas : acquisition du calvaire

Finances & Budget 4 délibérations

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en toiture - demande de subvention au titre du Fonds de Concours Energies Renouvela

Participation des opérations dautoconsommation collective se déployant sur le territoire dans le cadre de Parr'EnR 35

Budget gendarmerie : décision modificative N°1

Budget ZAC Multisites : contractualisation d'un emprunt de 2 000 000 euros avec la Caisse des Dépôts et des Consignations

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Liaison cyclable Domagné — Châteaubourg : objectif et modalités de concertation du projet

Secteur de la Brunelière : nouvelle dénomination - chemin de la Brunelière

Changement de n'om de la s'alle Henri Grouès

Autres decisions 1 délibération

Frais de mission des élus locaux

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