CM

15 octobre 2024

Châteaubourg 17 délibérations

17

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Réseau d'Aides Spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) : renouvellement du conventionnement - Tarification sociale des cantines scolaires : renouvellement du conventionnement - Redevance d'occupation du domaine public pour l'année 2024 due par GRDF - Maison France Services : convention de mise à disposition de personnel de la Ville au CCAS - Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenant - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : marché de travaux (N°2314-15) - avenant - Groupe scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux d'extension et rénovation énergétique (N° 2313-16) - Création de deux terrains multisports : marché de travaux - avenants - Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants - Délégation de la compétence eaux pluviales urbaines à Vitré Communauté : renouvellement de la convention - Acquisition impasse Debussy - ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : dénomination des nouvelles voies - Projet d'extension de l'entreprise GRUEL FAYER : avis sur la demande d'autorisation environnementale - Plan Local d'Urbanisme - Parc de la Gaultière : modification de droit commun N°2 - Autorisation d'ouverture des commerces le dimanche en 2025 - Budget principal : décision modificative N°2 - Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes d
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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
15102024154

ZAC MULTISITES : Secteur des Petites Bonnes Maisons : dénomination des nouvelles voies

15102024155

Acquisition impasse Debussy

15102024158

Boulevards Laennec et Liberté, rues de Rennes et Fabien Burel : création de piste et aménagements cyclables - demandes de subvention

15102024159

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

15102024161

Groupe scolaire Charles de Gaulle : marché de travaux dextension et rénovation énergétique (N° 2313-16)

15102024162

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : marché de travaux (N°2314-15) - avenant

15102024163

Réhabilitation de la gare en local commercial : marché de travaux (N°2402) - avenant

🌱 Environnement 4 délibérations
15102024152

Plan Local d'Urbanisme — Parc de la Gaultière : modification de droit commun N°2

15102024153

Projet dextension de lentreprise GRUEL FAYER : avis sur la demande dautorisation environnementale

15102024157

Délégation de la c'ompétence eaux pluviales urbaines à Vitré C'ommunauté : renouvellement de la convention

15102024168

Réseau dAides Spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) : renouvellement du conventionnement

❤️ Social & Santé 2 délibérations
15102024164

Maison France Services : convention de mise à disposition de personnel de la Ville au CCAS

15102024167

Tarification sociale des cantines scolaires : renouvellement du conventionnement

💶 Finances & Budget 2 délibérations
15102024165

Budget principal : décision modificative N°2

15102024166

Redevance doccupation du domaine public pour l'année 2024 due par GRDF

📄 Autres decisions 1 délibération
15102024151

Autorisation douverture des commerces le dimanche en 2025

Sport 1 délibération
15102024160

Création de deux terrains multisports : marché de travaux - avenants

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