CM

20 février 2024

Châteaubourg 22 délibérations

22

délibérations

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (22)

Finances & Budget 10 délibérations

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïques en toiture - demande de subvention au titre du fonds de concoures énergies renouve

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour lachat de livres

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les classes de découverte

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les fournitures scolaires et lactivité "piscine"

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les spectacles de Noël

Vote des crédits scolaires : contrat d'association avec les écoles privées

Vote des crédits scolaires : cantines scolaires des écoles privées

Versement des subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Réalisation de deux espaces multisports (type city stade) : avenants de marchés de travaux

Ecole Charles de Gaulle : marché de travaux - avenant 1 au lot 3 "gros oeuvre"

Médiathèque : marché de travaux - avenants

Réhabilitation de la grange en salle associative et culturelle : pénalités de retard

Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 1 aux lots 4 et 23

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification N°1 - Bilan de la concertation

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Bilan de la concertation

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Modalités de mise à disposition du public

Ressources humaines 2 délibérations

Modification du tableau des effectifs : responsable vie associative et évènementiel

Modification du tableau des effectifs : chargé de projet jeunesse et numérique

Environnement 1 délibération

Compte rendu des décisions prises par le maire

Culture & Patrimoine 1 délibération

Lieudit Le Plessis St Melaine : changement de dénomination - impasse le Plessis St Melaine

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