Conseil municipal du 2024-03-26

Châteaubourg 26 mars 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

15

Finances & Budget

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Signalisation horizontale : attribution du marché public - 15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison par voie de préemption - Lieudit L'Épine : nouvelle dénomination - Village Etape : demande de renouvellement du label - Jardin des Arts 2024 : expositions LEMEE, MINARD, LERAY, FONF - conventions tripartites - Médiathèque : modification du règlement intérieur du réseau ARLEANE et de l'annexe relative à la médiathèque de Châteaub - Accueil de loisirs : vacances d'été 2024 - tarifs des séjours courts - Association ARC EN CIEL : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 - Association La Ludothèque "le Monde du Jeu" : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour la fête du j - Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une animation en plein-air - Association Sportive du Collège Saint-Joseph : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 - Association Canoë-kayak : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une opération de nettoyage - Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour l'organisation d'une course - Association AVE FORTUNA : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 - Budgets annexes- Approbation des comptes de gestion 2023 - Budget principal - approbation du compte de gestion 2023 - Désignation du président de séance pour approbation des comptes administratifs 2023 - Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2024 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour le festival EMGAV 8

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2603202437

Budgets annexes — Approbation des comptes de gestion 2023

2603202438

Budget principal — approbation du compte de gestion 2023

2603202451

Associations amicales et diverses : versement des subventions de fonctionnement 2024

2603202452

Associations culturelles : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024

2603202454

Association Castel Art Com : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

2603202455

Association Comité d'Animation de Broons-sur-Vilaine : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

2603202456

Association Comité de Jumelage Iffeldorf : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

2603202457

Association Atelier G2C : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour le festival EMGAV 8

2603202458

Association Castel'Iminator : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour l'organisation d'une course

2603202459

Association Canoë — kayak : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une opération de nettoyage

2603202461

Association AVE FORTUNA : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

2603202462

Association Etoile Cinéma : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour une animation en plein-air

2603202463

Association La Ludothèque "le Monde du Jeu" : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024 pour la fête du jeu

2603202464

Association ARC EN CIEL : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

2603202465

Accueil de loisirs : vacances d'été 2024 - tarifs des séjours courts

📄 Autres decisions 5 délibérations
2603202439

Désignation du président de séance pour approbation des comptes administratifs 2023

2603202446

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

2603202449

Gardiennage des églises communales 2024 — fixation de l'indemnité annuelle

2603202468

Village Etape : demande de renouvellement du label

2603202471

Lieudit L'Épine : nouvelle dénomination

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2603202450

Boulevards Laennec et Liberté — Rues de Rennes et Fabien Burel : pistes et aménagements cyclables - demandes de subventions

2603202470

Réhabilitation de la gare en local commercial : attribution des marchés de travaux

2603202472

15 boulevard de la Liberté : acquisition d'une maison par voie de préemption

Sport 2 délibérations
2603202453

Associations sportives : versement des subventions de fonctionnement ou exceptionnelles 2024

2603202460

Association Sportive du Collège Saint — Joseph : versement d'une subvention de projet exceptionnelle 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
2603202466

Médiathèque : modification du règlement intérieur du réseau ARLEANE et de l'annexe relative à la médiathèque de Châteaubourg

2603202467

Jardin des Arts 2024 : expositions LEMEE, MINARD, LERAY, FONF - conventions tripartites

🤝 Vie associative 1 délibération
2603202469

Signalisation horizontale : attribution du marché public

❤️ Social & Santé 1 délibération
2606202447

Subvention spécifique attribuée au CCAS au titre de l'exercice 2024

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13204:2024-03-26
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