CM

17 septembre 2024

Châteaubourg 14 délibérations

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

1

Sport

2 000 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Changement de nom de la salle Henri Grouès - Budget ZAC Multisites : contractualisation d'un emprunt de 2 000 000 euros avec la Caisse des Dépôts et des Consignation - Budget gendarmerie : décision modificative N°1 - Le Patis Colas : acquisition du calvaire - Secteur de la Brunelière : nouvelle dénomination - chemin de la Brunelière - Liaison cyclable Domagné-Châteaubourg : objectif et modalités de concertation du projet - Frais de mission des élus locaux - Complexe sportif Le Sillon : projet de construction d'une salle d'escalade - choix du maître d'oeuvre - Participation des opérations d'autoconsommation collective se déployant sur le territoire dans le cadre de Parr'EnR 35 - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle - Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants - Marché de denrées alimentaires : avenants
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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
17092024136

Programme de voirie 2024 : marché de travaux - avenants

17092024137

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle

17092024138

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en toiture - attribution du marché

17092024139

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïque en toiture - demande de subvention au titre du Fonds de Concours Energies Renouvela

17092024144

Le Patis Colas : acquisition du calvaire

17092024148

Budget ZAC Multisites : contractualisation d'un emprunt de 2 000 000 euros avec la Caisse des Dépôts et des Consignations

📄 Autres decisions 5 délibérations
17092024135

Marché de denrées alimentaires : avenants

17092024140

Participation des opérations dautoconsommation collective se déployant sur le territoire dans le cadre de Parr'EnR 35

17092024143

Secteur de la Brunelière : nouvelle dénomination - chemin de la Brunelière

17092024146

Frais de mission des élus locaux

17092024149

Changement de n'om de la s'alle Henri Grouès

Sport 1 délibération
17092024141

Complexe sportif Le Sillon : projet de construction d'une salle descalade - choix du maître doeuvre

🌱 Environnement 1 délibération
17092024142

Liaison cyclable Domagné — Châteaubourg : objectif et modalités de concertation du projet

💶 Finances & Budget 1 délibération
17092024147

Budget gendarmerie : décision modificative N°1

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