Conseil municipal du 2024-07-09

Châteaubourg 9 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Environnement

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Voies communales : atualisation du tableau de classement des voies - ZAC MULTISITES - Secteur des Petites Bonnes Maisons : démolition du hangar et du bâtiment annexe - avenant de prolongat - Boulevard Laennec, rue Fabien Burel et boulevard de la Liberté - Association Les Bambis du Palet : versement d'une subvention exceptionnelle 2024 - Anciens pompiers de la Ville : versement d'une allocation de vétérance - barème applicable en 2024 - Espace Jeunes - vacances d'été 2024 - tarifs des camps - Relais Petite Enfance : convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatric - Médiathèque : modification du règlement intérieur - création d'un espace fumeur - Modification du tableau des effectifs : chef d'équipe Espace Jeunes - Modification du tableau des effectifs : chef d'équipe restauration - Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur - cycle de travail des chefs d'équipe - Accueil de Loisirs et Espaces Jeunes : rémunération des animateurs - Modification du tableau des effectifs : service Aménagement/Travaux/Urbanisme - ZAC MULTISITES - Secteur des Petites Bonnes Maisons : lotissement de la Prairie - convention de rétrocession - Secteur Sud Gare : création d'un second parking au sud de la gare - demande de subvention auprès de Vitré Communauté - Budget principal : décision modificative N°1

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 4 délibérations
9072024116

Modification du tableau des effectifs : chef d'équipe restauration

9072024117

Modification du tableau des effectifs : chef d'équipe Espace Jeunes

9072024118

Modification du tableau des effectifs : service Aménagement/Travaux/Urbanisme

9072024132

Voies communales : atualisation du tableau de classement des voies

💶 Finances & Budget 4 délibérations
9072024123

Budget principal : décision modificative N°1

9072024126

Espace Jeunes — vacances d'été 2024 - tarifs des camps

9072024127

Association Les Bambis du Palet : versement d'une subvention exceptionnelle 2024

9072024128

Secteur Sud Gare : création d'un second parking au sud de la gare - demande de subvention auprès de Vitré Communauté

📄 Autres decisions 3 délibérations
9072024121

Médiathèque : modification du règlement intérieur - création d'un espace fumeur

9072024125

Anciens pompiers de la Ville : versement d'une allocation de vétérance - barème applicable en 2024

9072024129

Boulevard Laennec, rue Fabien Burel et boulevard de la Liberté

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
9072024120

Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur - cycle de travail des chefs d'équipe

9072024122

Relais Petite Enfance : convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatrices du relais petite enfance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
9072024130

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : démolition du hangar et du bâtiment annexe - avenant de prolongation de travaux

9072024131

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : lotissement de la Prairie - convention de rétrocession

👥 Ressources humaines 1 délibération
9072024119

Accueil de Loisirs et Espaces Jeunes : rémunération des animateurs

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13204:2024-07-09
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