CM

9 juillet 2024

Châteaubourg 16 délibérations

16

délibérations

4

Environnement

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Environnement 4 délibérations

Modification du tableau des effectifs : chef déquipe restauration

Modification du tableau des effectifs : chef déquipe Espace Jeunes

Modification du tableau des effectifs : service Aménagement/Travaux/Urbanisme

Voies communales : atualisation du tableau de classement des voies

Autres decisions 3 délibérations

Médiathèque : modification du règlement intérieur - création d'un espace fumeur

Anciens pompiers de la Ville : versement d'une allocation de vétérance - barème applicable en 2024

Boulevard Laennec, rue Fabien Burel et boulevard de la Liberté

Finances & Budget 3 délibérations

Budget principal : décision modificative N°1

Espace Jeunes — vacances dété 2024 - tarifs des camps

Association Les Bambis du Palet : versement d'une subvention exceptionnelle 2024

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Service scolaire/périscolaire/restauration : modification du règlement intérieur - cycle de travail des chefs déquipe

Relais Petite Enfance : convention de partenariat dans le cadre de l'organisation d'une formation continue des animatrices du relais petite enfance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : démolition du hangar et du bâtiment annexe - avenant de prolongation de travaux

ZAC MULTISITES — Secteur des Petites Bonnes Maisons : lotissement de la Prairie - convention de rétrocession

Ressources humaines 1 délibération

Accueil de Loisirs et Espaces Jeunes : rémunération des animateurs

Transport & Mobilité 1 délibération

Secteur Sud Gare : création d'un second parking au sud de la gare - demande de subvention auprès de Vitré Communauté

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