CM

20 février 2024

Châteaubourg 22 délibérations

22

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (22)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

Ecole Charles de Gaulle : marché de travaux - avenant 1 au lot 3 "gros oeuvre"

Médiathèque : marché de travaux - avenants

Réhabilitation de la grange en salle associative et culturelle : pénalités de retard

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification N°1 - Bilan de la concertation

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Bilan de la concertation

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Modalités de mise à disposition du public

Autres decisions 4 délibérations

Compte rendu des décisions prises par le maire

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 1 aux lots 4 et 23

Lieudit Le Plessis St Melaine : changement de dénomination - impasse le Plessis St Melaine

Finances & Budget 3 délibérations

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour lachat de livres

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les classes de découverte

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les spectacles de Noël

Environnement 2 délibérations

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïques en toiture - demande de subvention au titre du fonds de concoures énergies renouve

Modification du tableau des effectifs : responsable vie associative et évènementiel

Sport 2 délibérations

Réalisation de deux espaces multisports (type city stade) : avenants de marchés de travaux

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les fournitures scolaires et lactivité "piscine"

Éducation 2 délibérations

Vote des crédits scolaires : contrat d'association avec les écoles privées

Vote des crédits scolaires : cantines scolaires des écoles privées

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Versement des subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

Modification du tableau des effectifs : chargé de projet jeunesse et numérique

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