Conseil municipal du 2024-02-20

Châteaubourg 20 février 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Modification du tableau des effectifs : chargé de projet jeunesse et numérique - Modification du tableau des effectifs : responsable vie associative et évènementiel - Lieudit Le Plessis St Melaine : changement de dénomination - impasse le Plessis St Melaine - Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Bilan de la concertation - Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification N°1 - Bilan de la concertation - Versement des subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles - Vote des crédits scolaires : cantines scolaires des écoles privées - Vote des crédits scolaires : contrat d'association avec les écoles privées - Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les spectacles de Noël - Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les fournitures scolaires et l'activité "piscine" - Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les classes de découverte - Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour l'achat de livres - Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 1 aux lots 4 et 23 - Réhabilitation de la grange en salle associative et culturelle : pénalités de retard - Ecole Charles de Gaulle : marché de travaux - avenant 1 au lot 3 "gros oeuvre" - Réalisation de deux espaces multisports (type city stade) : avenants de marchés de travaux - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïques en - Compte rendu des décisions prises par le maire - Médiathèque : marché de travaux - avenants - Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2002202415

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : demande de subventions

2002202418

Ecole Charles de Gaulle : marché de travaux - avenant 1 au lot 3 "gros oeuvre"

2002202419

Médiathèque : marché de travaux - avenants

2002202420

Réhabilitation de la grange en salle associative et culturelle : pénalités de retard

2002202429

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification N°1 - Bilan de la concertation

2002202430

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Bilan de la concertation

2002202431

Plan Local d'Urbanisme : procédure de modification simplifiée N°2 - Modalités de mise à disposition du public

📄 Autres decisions 4 délibérations
2002202413

Compte rendu des décisions prises par le maire

2002202414

Débat d'Orientation Budgétaire 2024

2002202421

Marché de fournitures de denrées alimentaires : avenant 1 aux lots 4 et 23

2002202432

Lieudit Le Plessis St Melaine : changement de dénomination - impasse le Plessis St Melaine

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2002202422

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour l'achat de livres

2002202423

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les classes de découverte

2002202425

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les spectacles de Noël

🌱 Environnement 2 délibérations
2002202416

Réhabilitation par déconstruction et reconstruction de la Halle Fayelle : installation d'une centrale photovoltaïques en toiture - demande de subvention au titre du fonds de concoures énergies renouve

2002202433

Modification du tableau des effectifs : responsable vie associative et évènementiel

Sport 2 délibérations
2002202417

Réalisation de deux espaces multisports (type city stade) : avenants de marchés de travaux

2002202424

Vote des crédits scolaires : versement de subventions pour les fournitures scolaires et l'activité "piscine"

🎓 Éducation 2 délibérations
2002202426

Vote des crédits scolaires : contrat d'association avec les écoles privées

2002202427

Vote des crédits scolaires : cantines scolaires des écoles privées

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2002202428

Versement des subventions aux associations liées à la petite enfance, à l'enfance et aux écoles

2002202434

Modification du tableau des effectifs : chargé de projet jeunesse et numérique

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