9 juillet 2025
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
2025_07_09_02 — Ligne à Grande Vitesse Bretagne Pays de Loire Rétrocession de parcelles
2025 07 09 01 — ZAC du Grand Launay - CRACL Bilan 2024
2025_07_09_06 — Rapport annuel 2024 Concession de mobilier urbain JC DECAUX
2025_07_09_04 — Droit de Préemption Urbain Délégation du Conseil Municipal au Maire
2025 07 09 10 — Tarifs restauration scolaire
2025 07 09 11 — Tarifs ateliers hebdomadaires BIS 2025/2026
2025 07 09 09 — Tarif location de scène mobile
2025_07_09_08 — Exonération temporaire de loyer durant les travaux et avenant de réduction de loyer pour les premières années d'exploitation Sté YUM DÉLICES CAFÉ
2025 07 09 12 — Mise à jour du tableau des effectifs
2025_07_09_05 — Etude de faisabilité pour un réseau de chaleur
2025_07_09_07 — Rapport annuel 2024 Délégation de service public sur la gestion de la salle multifonction du Zéphyr CITEDIA
2025_07_09_03 — GRDF Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation
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