15 septembre 2025
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
2025_09_15_05 — Acquisition de terrain - Commune déléguée de Ossé
2025 09 15 03 — ZAC Sainte Croix - Bilan de la concertation
2025_09_15_01 — ZAC du Grand Launay - CCCT et CRPAPE de la Tranche n°2
2025_09_15_08 — Autorisation donnée à M. le Maire de signer le Protocole local de scolarisation (EFIV)
2025_09_15_02 — Convention concours plan communal de sauvegarde entre commune de Châteaugiron et Association Protection Civile
2025 09 15 09 — Mise à jour du tableau des effectifs
2025_09_15_07 — Approbation de la politique documentaire du réseau des médiathèques 2025-2030
2025_09_15_10 — Convention Mise sous pli et colisage Propagande électorale
2025_09_15_06 — Demandes de subvention 2026 auprès du Conseil Régional - Donjon-Galerie
2025_09_15_04 — GRTGAZ - Liaison Retiers Châteaugiron - Convention de servitude
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