CM

8 juillet 2024

Châteaugiron 27 délibérations

27

délibérations

14

Finances & Budget

4

Environnement

4

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (27)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Tarifs séjours passerelle Fabrik/Bis - Août 2024

2024

Tarifs ateliers théâtre dimprovisation 2024-2025

2024

Tarifs atelier Hip — Hop 2024-2025

2024

Rapport annuel 2023 du délégataire de service public CITEDIA pour la gestion du Zéphyr

2024

Rapport annuel 2023 du concessionnaire JC DECAUX France pour la mise à disposition, linstallation, la maintenance, l'entretien et lexploitation commerciale de mobiliers urbains publi

2024

Fin de portage de lEtablissement Public Foncier (EPF) et acquisition de parcelles AB329 et AB429 - 8 place des Gâtes

2024

Modification du prix du m2 pour le lotissement du stade à Ossé

2024

Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail

2024

Modification du tarif Livre pour enfant "Lhistoire de lart en 21 chats"

2024

Adhésion au label "Territoire BIO engagé"

2024

Adhésion "Tous Au Verger" 2024

2024

Admission en non — valeurs budget annexe "BOULANGERIE" 2024

2024

Admission en non — valeurs - Budget municipal "COMMUNE" 2024

2024

Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail

Environnement 4 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes de Châteaugiron

2024

Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron

2024

Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron

Autres decisions 4 délibérations
2024

Indemnité forfaitaire annuelle pour les agents exerçant des fonctions itinérantes - IFAFI

2024

Projet éducatif 2024-2026

2024

Constitution d'une servitude pour le passage de canalisations - GrDF

2024

SIMADE — Présentation du rapport d'activités 2022-2023

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

2024_07_08_17_B Rectification message du 8 juillet 2024 - 14. Annexe 1.17 - Tarifs accueil services périscolaires _Centaure-LPG

2024

Tarifs des services d'accueil périscolaires

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Les Primevères phase n° 1 — Convention de rétrocession

2024

Lotissement Kastellia — Demande de rétrocession

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Demande de subvention 2025 pour le Donjon-Galerie auprès du Conseil régional de Bretagne

📬 Suivre Châteaugiron

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.