8 juillet 2024
27
délibérations
14
Finances & Budget
4
Environnement
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Tarifs séjours passerelle Fabrik/Bis - Août 2024
Tarifs ateliers théâtre dimprovisation 2024-2025
Tarifs atelier Hip — Hop 2024-2025
Rapport annuel 2023 du délégataire de service public CITEDIA pour la gestion du Zéphyr
Rapport annuel 2023 du concessionnaire JC DECAUX France pour la mise à disposition, linstallation, la maintenance, l'entretien et lexploitation commerciale de mobiliers urbains publi
Fin de portage de lEtablissement Public Foncier (EPF) et acquisition de parcelles AB329 et AB429 - 8 place des Gâtes
Modification du prix du m2 pour le lotissement du stade à Ossé
Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail
Modification du tarif Livre pour enfant "Lhistoire de lart en 21 chats"
Adhésion au label "Territoire BIO engagé"
Adhésion "Tous Au Verger" 2024
Admission en non — valeurs budget annexe "BOULANGERIE" 2024
Admission en non — valeurs - Budget municipal "COMMUNE" 2024
Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail
Mise à jour du tableau des effectifs
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes de Châteaugiron
Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron
Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron
Indemnité forfaitaire annuelle pour les agents exerçant des fonctions itinérantes - IFAFI
Projet éducatif 2024-2026
Constitution d'une servitude pour le passage de canalisations - GrDF
SIMADE — Présentation du rapport d'activités 2022-2023
2024_07_08_17_B Rectification message du 8 juillet 2024 - 14. Annexe 1.17 - Tarifs accueil services périscolaires _Centaure-LPG
Tarifs des services d'accueil périscolaires
Les Primevères phase n° 1 — Convention de rétrocession
Lotissement Kastellia — Demande de rétrocession
Demande de subvention 2025 pour le Donjon-Galerie auprès du Conseil régional de Bretagne
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