8 avril 2024

Tarifs du séjour enfance — Printemps 2024

Indemnités de gardiennage des églises communales

Subvention au C'entre communal d'action sociale (CCAS)

Vote des taux des contributions directes - 2024

Subvention de fonctionnement aux associations

D'otations aux écoles privées

Subvention aux projets pédagogiques des écoles

Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques

Répartition des charges du RASED - 2024

Demande de fonds de c'oncours thématiques 2024

Réaménagement des rues de la Poterie et Alexis Garnier (opération 43) : création de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Façade cour du château — Murs et ouvertures (opération 42) : modification n° 1 de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Construction d'un équipement sportif à St Aubin du Pavail (opération 41) : modification n° 3 de l'autorisation de programme - Crédits de paiement

Aménagement d'un parrking en centre — ville - La Laiterie (opération 40) : modification n° 3 de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Construction d'une c'uisine c'entrale et d'un réfectoire (opération 39) : modification n° 3 de l'autorisation de programme - Crédits de paiement

Programme dinstallation de la vidéoprotection (opération 38) : modification n° 4 de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Aménagement de la gare routière — Lycée (opération 36) : création de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Construction d'un nouveau c'entre technique (opération 35) : modification n° 4 de l'autorisation de programme - Crédits de paiement

ZAC du Grand Launay (opération 34) : modification n° 1 de lautorisation de programme - Crédits de paiement

Extension de la salle de la Gironde : modification n° 7 de lautorisation de programme - Crédits de paiement (opération 31)

Demande de fonds de c'oncours — Mobilités 2024

Extension de l'école le Centaure (opération 29) : modification n° 4 de lautorisation de programme - Crédits de paiement

C'onstitution d'une provision s'emi — budgétaire - Budget Assainissement

Aménagement du centre — ville (opération n° 24) : clôture de lautorisation de programme - Crédits de paiement

C'onstitution d'une provision s'emi — budgétaire - Budget Commune

Mise à jour du tableau des effectifs

Dispositifs de stages edt chantiers à caractère éducatifs 2024

Contribution d'un agent AESH pour un enfant en situation de handicap pour le temps périscolaire méridien pour l'école privée Sainte-Croix

Formation élus — bilan actions 2023 perspectives 2024

Etat annuel indemnités élus perçues 2023

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables

Dénomination d'une nouvelle voie — Centre commercial Univer

Bilan transactions immobilières 2023

Election du président de séance — Vote des comptes administratifs 2023