8 juillet 2024

Indemnité forfaitaire annuelle pour les agents exerçant des fonctions itinérantes - IFAFI

Projet éducatif 2024-2026

Rapport annuel 2023 du délégataire de service public CITEDIA pour la gestion du Zéphyr

Adhésion au label "Territoire BIO engagé"

Adhésion "Tous Au Verger" 2024

Constitution d'une servitude pour le passage de canalisations - GrDF

SIMADE — Présentation du rapport d'activités 2022-2023

Tarifs séjours passerelle Fabrik/Bis - Août 2024

Tarifs ateliers théâtre dimprovisation 2024-2025

Tarifs atelier Hip — Hop 2024-2025

Demande de subvention 2025 pour le Donjon-Galerie auprès du Conseil régional de Bretagne

Admission en non — valeurs budget annexe "BOULANGERIE" 2024

Admission en non — valeurs - Budget municipal "COMMUNE" 2024

Rapport annuel 2023 du concessionnaire JC DECAUX France pour la mise à disposition, linstallation, la maintenance, l'entretien et lexploitation commerciale de mobiliers urbains publi

Fin de portage de lEtablissement Public Foncier (EPF) et acquisition de parcelles AB329 et AB429 - 8 place des Gâtes

Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail

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Les Primevères phase n° 1 — Convention de rétrocession

Lotissement Kastellia — Demande de rétrocession

Mise à jour du tableau des effectifs

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes de Châteaugiron

Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron

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2024_07_08_17_B Rectification message du 8 juillet 2024 - 14. Annexe 1.17 - Tarifs accueil services périscolaires _Centaure-LPG

Tarifs des services d'accueil périscolaires

Modification du tarif Livre pour enfant "Lhistoire de lart en 21 chats"

Modification du prix du m2 pour le lotissement du stade à Ossé