Conseil municipal du 2024-07-08

2024 — 07-08-23 - Indemnité forfaitaire annuelle pour les agents exerçant des fonctions itinérantes - IFAFI

2024 — 07-08-18 - Projet éducatif 2024-2026

2024 — 07-08-15 - Rapport annuel 2023 du délégataire de service public CITEDIA pour la gestion du Zéphyr

2024 — 07-08-09 - Adhésion au label "Territoire BIO engagé"

2024 — 07-08-08 - Adhésion "Tous Au Verger" 2024

2024 — 07-08-03 - Constitution d'une servitude pour le passage de canalisations - GrDF

2024 — 07-08-01 - SIMADE - Présentation du rapport d'activités 2022-2023

2024 — 07-08-21 - Tarifs séjours passerelle Fabrik/Bis - Août 2024

2024 — 07-08-20 - Tarifs ateliers théâtre d'improvisation 2024-2025

2024 — 07-08-19 - Tarifs atelier Hip-Hop 2024-2025

2024 — 07-08-16 - Demande de subvention 2025 pour le Donjon-Galerie auprès du Conseil régional de Bretagne

2024 — 07-08-2024 - Admission en non -valeurs budget annexe "BOULANGERIE" 2024

2024 — 07-08-05 - Admission en non-valeurs - Budget municipal "COMMUNE" 2024

2024 — 07-08-24 - Mise à jour du tableau des effectifs

2024 — 07-08-22 - Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes de Châteaugiron

2024 — 07-08-13 - Fin de portage de l'Etablissement Public Foncier (EPF) et acquisition de parcelles AB329 et AB429 - 8 place des Gâtes

2024 — 07-08-02 - Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron

2024 — 07-08-02 - Protocole établissant avec la Gendarmerie un dispositif de participation citoyenne sur la commune de Châteaugiron

2024 — 07-08-14 - Rapport annuel 2023 du concessionnaire JC DECAUX France pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains publi

2024 — 07-08-11 - Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail

2024 — 07-08-11 - Achat de terrain pour la liaison douce Ossé-Saint-Aubin du Pavail

2024 — 07-08-2024 - Les Primevères phase n° 1 - Convention de rétrocession

2024 — 07-08-04 - Lotissement Kastellia - Demande de rétrocession

2024_07_08_17_B Rectification message du 8 juillet 2024 - 14. Annexe 1.17 - Tarifs accueil services périscolaires _Centaure-LPG

2024 — 07-08-17 - Tarifs des services d'accueil périscolaires

2024 — 07-08-10 - Modification du tarif Livre pour enfant "L'histoire de l'art en 21 chats"

2024 — 07-08-12 - Modification du prix du m2 pour le lotissement du stade à Ossé