Conseil municipal du 2025-12-15

83 — Crédits fournitures scolaires 2026

85 — Tarifs communaux de lannée civile 2026

93 — Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités

86 — Débat dorientation budgétaire

84 — Subvention du CCAS 2026

82 — Autorisation dengager les dépenses dinvestissement avant le vote du budget principal 2026

80 — Année 2026 : délégation consentie par le conseil municipal au Maire en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : demande de subventions

75 — Rapport Social Unique (RSU) 2024

89 — Convention de mise à disposition dun fonctionnaire territorial dans le cadre du Lieu dAccueil Enfants Parents (LAEP)

78B — Révision du Régime Indemnitaire distinct du RIFSEEP

78A — Révision du Régime Indemnitaire RIFSEEP

77 — Modification du tableau des emplois

76 — Contrat assurance statutaire

88 — Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Châteaulin, lassociation Polysonnance et lassociation EPAL (Evasion en Pays dAccueil et de Loisirs)

87 — Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Châteaulin et lassociation Polysonnance

75 — Rapport Social Unique (RSU) 2024

90 — Engagement de la ville de Châteaulin au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs » (TNE) dispositions modificatives

91 — Potagers de Châteaulin : modification du règlement

79 — Avis du conseil municipal : ouverture des commerces le dimanche en 2026

74 — Délibération pour la détermination du nombre de postes dadjoints

92 — Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t