15 décembre 2025

Crédits fournitures scolaires 2026

Tarifs communaux de l'année civile 2026

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités

D'ébat d'orientation budgétaire

Subvention du CCAS 2026

Autorisation dengager les dépenses d'investissement avant le vote du budget principal 2026

Année 2026 : délégation consentie par le conseil municipal au Maire en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : demande de subventions

Rapport Social Unique (RSU) 2024

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial dans le cadre du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)

78B — Révision du Régime Indemnitaire distinct du RIFSEEP

78A — Révision du Régime Indemnitaire RIFSEEP

Modification du tableau des emplois

Contrat assurance statutaire

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Châteaulin, l'association Polysonnance et l'association EPAL (Evasion en Pays d'Accueil et de Loisirs)

Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Châteaulin et l'association Polysonnance

Rapport Social Unique (RSU) 2024

Engagement de la ville de Châteaulin au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs » (TNE) dispositions modificatives

Potagers de Châteaulin : modification du règlement

Avis du conseil municipal : ouverture des commerces le dimanche en 2026

Délibération pour la détermination du nombre de postes d'adjoints

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t