Conseil municipal du 2025-12-09
35
délibérations
23
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (35)
N° 2025_172_Tarifs 2026 pour les dépôts des professionnels en déchèteries (SPED)
N° 2025_171_Tarifs 2026 REOM des professionnels et professionnel à statut particulier
N° 2025_169_Tarifs 2026 REOM des particuliers
N° 2025_168_Tarifs 2026 de la REOM pour lEPCI et les communes membres
N° 2025_163_Tarifs pôle population applicables au 01.01.26
N° 2025_162_Redevances Agence de l'Eau applicables au 01.01.206
N° 2025_170_Tarifs 2026 de la REOM des hébergements touristiques
2025_163_Tarifs pôle population applicables au 01.01.26
N° 2025_161_SPANC — tarifs applicables au 01.01.26
N° 2025_164_Tarifs Centre Aquatique applicables au 01.01.26
2025_163_Tarifs pôle population applicables au 01.01.26
2025_161_SPANC — tarifs applicables au 01.01.26
N° 2025_160_Assainissement Collectif tarifs part communautaire et tarifs divers au 01.01.26
N° 2025_159_Eau potable tarifs part communautaire applicables au 01.01.26
N° 2025_147_Garantie d'emprunt CCAS Plomodiern
N° 2025_153_Participation CCPCP à aide régionale Pass Invest pour projet SARL APAC29 à Lothey
N° 2025_151_Signature bail commercial location du multiservices Cloître-Pleyben à SARL Le Panier Breton GT
N° 2025_145_Affectation véhicule du SPED au service bâtiments
N° 2025_150_Cession à la société Bio Chêne Vert de lhôtel entreprises de Pleyben (ZAE du Drevers)
N° 2025_143_Mise à jour AP — CP pour les BOM SPED
N° 2025_142_Passation d'un emprunt de 500 K - acquisition BOM SPED
N° 2025_141_Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
N° 2025_146_Régularisation anomalie comptes de tiers - falaises
N° 2025_156_Services de téléphonie fixe et mobile par convention avec RESAH
N° 2025_166_Convention Mission Locale du Pays de Brest 2025-2029
N° 2025_165_Convention EPAL gestion de la crèche de Châteaulin et du relais Petite Enfance
N° 2025_155_Projet de la ZA de Lospars Approbation APD et rémunération définitive de la MOE _Avenant n°2
N° 2025_154_Projet de la ZAE de Lospars Approbation Avenant n°1 au marché de MOE
N° 2025_157_Convention géoréférencement_éclairage_public_ZA_avec_SDEF
N° 2025_149_Débat annuel sur la politique de lurbanisme
N° 2025_148_Débat préalable au vote bilan triennal consommation des ENAF
N° 2025_152_Etude opportunité H2 vert — conventions avec la Région Bretagne et les sociétés Breizh Energie, Eneralys
N° 2025_140_Présentation du Rapport Social Unique (RSU) de la CCPCP pour 2024
N° 2025_139_Contrats adhésion assurance statutaire proposé par CDG29
N° 2025_167_Contrat territorial pour la REP Articles de jardin et Bricolage
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