28 octobre 2025

N° 2025 — 135 Marché de travaux de renouvellement des réseaux_Gouézec-Dinéault-Saint-Nic

N° 2025 — 133 Accord-cadre pour la fourniture et la pose de canalisations sur le territoire de la CCPCP

N° 2025 — 132 Signature convention dinstallation et d'exploitation douvrage avec SNCF Réseau au Loch_Cast

N° 2025 — 128 Prorogation de la convention cadre daction foncière avec lÉtablissement Public Foncier de Bretagne

N° 2025 — 129 Acquisition par voie de préemption d'un bâtiment tertiaire à Châteaulin

N° 2025 — 134 Accord-cadre essais de réception suite travaux sur réseaux et ouvrages territoire communautaire

N° 2025 — 137 Avenant au Protocole daccord 2021-2025 pour la mise en uvre du PLIE (DEFIS Emploi Pays de Brest)

N° 2025 — 117 Signature convention mise à disposition du personnel de Saint-Ségal auprès ALSH_CCPCP

N° 2025 — 116 Modification du Tableau des Emplois

N° 2025-114 Duerp

N° 2025 — 115 Frais de changement de résidence

N° 2025 — 136 Participation au capital social de la SCIC SAS COOPERATIVE CLIMAT BRETAGNE

N° 2025 — 138 Convention de mise à disposition du centre aquatique Association Kayak

N° 2025 — 122 Remboursement avance remboursable du SPED

N° 2025 — 121 Passation d'un emprunt de 500 K sur le BA du SPED - 2 BOM

N° 2025 — 123 Approbation du plan de financement de lachat d'un véhicule électrique au SPANC (27600)

N° 2025 — 131 Offre de concours pour la création de stationnements sur la ZAE de Carn Ar Hoat à Plonévez-Porzay

N° 2025 — 130 Cession foncière sur la ZAE de Ty Hémon à Lothey_Entreprise GRIESSEMANN Eric

N° 2025 — 127 Prescription de la révision du PLUi-H_objectifs et modalités de concertation