29 septembre 2025

Financement de linitiation au breton dans les établissements publics de premier degré pour l'année scolaire 2025/2026

Convention de délégation du « Fonds vert » PCAET avec la Communauté de communes Pleyben-Châteaulin-Porzay

Avance sur subvention 2026 au profit de lOGEC de l'école Saint Joseph La Plaine

Montant de la redevance doccupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Autorisation de vendre un bien du domaine privé de la commune d'une valeur supérieure à 4 600 : tribune modulable

Avenant au règlement budgétaire financier

Régularisation de linventaire : correction en situation nette

Mise en place d'une redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour les chantiers de travaux de gaz

Autorisation de vendre un bien du domaine privé de la commune d'une valeur supérieure à 4 600 : fourgon mortuaire

Modification du cadencement des amortissements

Projet de convention entre la commune et lEPAGA relative à loutil Météo-France

Effacement réseaux basse tension, éclairage public et télécom - Rue du Laezron

Plan Local d'Urbanisme Intercommunale (PLUi) : modification simplifiée n°1

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un lieu d'accueil enfants-parents sur la commune de Châteaulin : avenant n° 3

Modification de la convention de partenariat favorisant la d'isponibilité des pompiers volontaires