1 juillet 2025

N° 2025_092 Participations & subventions aux acteurs du développement économique pour 2025

N° 2025_105 Remboursements des avances versées par le budget général aux budgets dateliers-relais

N° 2025_106 Contributions 2025 versées aux établissements de bassin et reprise de provision

N° 2025_104 Décision modificative n°1 Budget annexe Dévpt Eco

N° 2025_103 Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement

N° 2025_098 Convention financement étude aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du SERM breto

N° 2025_097 Convention de financement d'une étude des offres de mobilités sur laxe Brest-Quimper

N° 2025_090 Avenant n°2 au contrat de concession du service public de l'eau potable avec VEOLIA

N° 2025_099 Modalités mise à disposition du public du dossier modification simplifiée n°1 du PLUi-H

N° 2025_087 Convention d'utilisation déchèterie Koskérou par CCMAC

N° 2025_086 Conventions mise à disposition du Centre Aquatique et subventions aux Associations utilisatrices

N° 2025_085 Avenant N°1 à la Convention avec EPAL gestion de la crèche Bulle déveil

N° 2025_084 Modification du Règlement Intérieur des ALSH

N° 2025_083 Signature convention groupement commandes pour nettoyage des locaux

N° 2025_091 Modification du Règlement du SPANC

N° 2025_094 Ajout d'une annexe financière Convention SDEF pour déploiement réseau LoRa

N° 2025_088 RPQS du SPED Année 2024

N° 2025_089 RPQS Services Publics AEP, AC et ANC Année 2024

N° 2025_082 Désignation nouveau délégué à lEPAGA - Collèges des producteurs d'eau potable

N° 2025_095 Désignation du représentant de la CCPCP à l'association Energence

N° 2025_102 Création d'emplois non permanents saisonniers et autorisation de recrutement de contractuels

N° 2025_096 Désignation des représentants de la CCPCP au Syndicat mixte Bretagne Mobilités

N° 2025_093 Cession d'un délaissé foncier sur la ZAE de Menez-Bos à Saint-Ségal

N° 2025_081 Recomposition de lorgane délibérant de lEPCI