Conseil municipal du 2025-07-03
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Convention avec la Fondation 30 millions dAmis pour la stérilisation des chats exercice 2025
Camping de Rodaven : compte rendu de concession de service public année 2024
Lotissement Pôle Santé : proposition dun protocole transactionnel pour rémunérer des prestations hors marché à la société GEO2CONCEPT
Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Création demplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire dactivité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de larticle L.332-23 du Code général de la fonc
Délibération annuelle autorisant le recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement saisonnier dactivité
Octroi d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement
Adoption du règlement intérieur des potagers familiaux
Information au conseil municipal : convention avec le Pôle métropolitain du Pays de Brest : Accompagnement des projets lauréats de lA.M.I. « Valoriser le patrimoine boisé de mon territoire »
Composition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032
Vente de limmeuble « ancien EHPAD » situé Rocade de Parc bihan à la société Univer 35 : autorisation à donner au Maire pour la résiliation du compromis de vente
Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Commission municipale : intégration dun nouveau membre
📬 Suivre Châteaulin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.