CM

3 juillet 2025

Châteaulin 13 délibérations

13

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Ressources humaines

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Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Convention avec la Fondation 30 millions d'Amis pour la stérilisation des chats exercice 2025

Camping de Rodaven : compte rendu de concession de service public année 2024

Lotissement Pôle Santé : proposition d'un protocole transactionnel pour rémunérer des prestations hors marché à la société GEO2CONCEPT

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

Ressources humaines 3 délibérations

Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de larticle L.332-23 du Code général de la fonc

Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins l'iés à un accroissement s'aisonnier d'activité

Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement

Environnement 2 délibérations

Adoption du règlement intérieur des potagers familiaux

Information au conseil municipal : convention avec le Pôle métropolitain du Pays de Brest : Accompagnement des projets lauréats de lA.M.I. « Valoriser le patrimoine boisé de mon territoire »

Autres decisions 1 délibération

Composition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

Culture & Patrimoine 1 délibération

Vente de l'immeuble « ancien EHPAD » situé Rocade de Parc bihan à la société Univer 35 : autorisation à donner au Maire pour la résiliation du compromis de vente

Finances & Budget 1 délibération

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

Sécurité 1 délibération

Commission municipale : intégration d'un nouveau membre

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