Conseil municipal du 2025-07-03

Châteaulin 3 juillet 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Convention avec la Fondation 30 millions dAmis pour la stérilisation des chats exercice 2025 - Composition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032 - Camping de Rodaven : compte rendu de concession de service public année 2024 - Adoption du règlement intérieur des potagers familiaux - Vente de limmeuble « ancien EHPAD » situé Rocade de Parc bihan à la société Univer 35 : autorisation à donner au Maire p - Lotissement Pôle Santé : proposition dun protocole transactionnel pour rémunérer des prestations hors marché à la sociét - Création demplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire dactivité et autorisation de recrutement - Délibération annuelle autorisant le recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux - Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en appl - Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en appl - Information au conseil municipal : convention avec le Pôle métropolitain du Pays de Brest : Accompagnement des projets l - Commission municipale : intégration dun nouveau membre - Octroi d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
250703

Convention avec la Fondation 30 millions dAmis pour la stérilisation des chats exercice 2025

250703

Camping de Rodaven : compte rendu de concession de service public année 2024

250703

Lotissement Pôle Santé : proposition dun protocole transactionnel pour rémunérer des prestations hors marché à la société GEO2CONCEPT

250703

Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

👥 Ressources humaines 3 délibérations
250703

Création demplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire dactivité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de larticle L.332-23 du Code général de la fonc

250703

Délibération annuelle autorisant le recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement saisonnier dactivité

250703

Octroi d'une gratification pour les stagiaires de l'enseignement

🌱 Environnement 2 délibérations
250703

Adoption du règlement intérieur des potagers familiaux

250703

Information au conseil municipal : convention avec le Pôle métropolitain du Pays de Brest : Accompagnement des projets lauréats de lA.M.I. « Valoriser le patrimoine boisé de mon territoire »

📄 Autres decisions 1 délibération
250703

Composition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
250703

Vente de limmeuble « ancien EHPAD » situé Rocade de Parc bihan à la société Univer 35 : autorisation à donner au Maire pour la résiliation du compromis de vente

💶 Finances & Budget 1 délibération
250703

Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

🛡️ Sécurité 1 délibération
250703

Commission municipale : intégration dun nouveau membre

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