3 juillet 2025
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Convention avec la Fondation 30 millions d'Amis pour la stérilisation des chats exercice 2025
Camping de Rodaven : compte rendu de concession de service public année 2024
Lotissement Pôle Santé : proposition d'un protocole transactionnel pour rémunérer des prestations hors marché à la société GEO2CONCEPT
Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Création d'emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et autorisation de recrutement de contractuels sur le fondement de larticle L.332-23 du Code général de la fonc
Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels sur des emplois non permanents pour faire face aux besoins l'iés à un accroissement s'aisonnier d'activité
Octroi d'une gratification pour les stagiaires de lenseignement
Adoption du règlement intérieur des potagers familiaux
Information au conseil municipal : convention avec le Pôle métropolitain du Pays de Brest : Accompagnement des projets lauréats de lA.M.I. « Valoriser le patrimoine boisé de mon territoire »
Composition du conseil communautaire pour le mandat 2026-2032
Vente de l'immeuble « ancien EHPAD » situé Rocade de Parc bihan à la société Univer 35 : autorisation à donner au Maire pour la résiliation du compromis de vente
Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Commission municipale : intégration d'un nouveau membre
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