25 mars 2025

N°2025 — 043 EPIC - Approbation du CA 2023 de lEPIC Menez Hom Atlantique

N°2025 — 028 Attributions de compensation

N°2025 — 044 EPIC - Vote du BP 2024 de lEPIC Menez Hom Atlantique

N°2025 — 029 Cotisations et participations

N°2025 — 052 Tickets loisirs 2024 et convention avec les associations ALC et CFC

N°2025 — 050 SPANC Tarifs à compter du 15 avril 2025

N°2025 — 024 Subvention de fonctionnement au budget annexe Développement économique

N°2025 — 026 Subvention d'exploitation au Centre local dinformation et de coordination (CLIC)

N°2025 — 025 Subvention d'exploitation à lOffice de tourisme Ménez Hom Atlantique

N°2025 — 027 Provisions pour risques et charges

N°2025 — 016 Détermination des taux des impôts directs locaux 2025 et du produit de taxe GEMAPI

N°2025 — 015 Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats 2024

N°2025 — 037 Rachat d'un terrain à l'association Championnet sur la ZA de Ty Hémon à Lothey

N°2025 — 032 Autorisation de signature de la convention de Pacte Territorial France Rénov 2025-2029

N°2025 — 033 Autorisation de signature d'un avenant à la convention 2024-2026 avec lADEUPA

N°2025 — 031 Autorisation de signature de la convention dadhésion au Fond Solidarité Logement (FSL)

N°2025 — 041 EPIC - Demande de classement préfectoral de loffice de tourisme (Cat. II)

N°2025 — 053 Autorisation de signature d'un protocole daccord transactionnel avec CBKAS

N°2025 — 048 Convention de vente d'eau à Monts dArrée Communauté

N°2025 — 045 Autorisation de signature de la Convention daccès au bouquet de services Mégalis Bretagne

N°2025 — 047 Convention dachat d'eau à Monts dArrée Communauté

N°2025 — 049 Avenant n°1 au contrat de concession eau potable

N°2025 — 036 Cession foncière ZA du Drevers, à Pleyben Département du Finistère

N° 2025 — 038 Commerce de Lannédern - Levée anticipée de loption dachat du CBI

N°2025 — 035 Cession foncière ZA de Penn Ar Roz à Châteaulin SARL GUYOMARCH

N°2025 — 034 Cession foncière ZA de Penn Ar Roz à Châteaulin SAS Motoculture de lAulne

N°2025 — 039 Convention CCPCP-CRMA-Ecodéfis

N°2025 — 046 Autorisation de signature de la convention dachat d'eau avec le Syndicat de Kerbalaen

N°2025 — 051 Charte d'engagement Finistère Eau Potable

N°2025 — 040 Convention de cofinancement du poste de Manager de Commerce PVD

N°2025 — 030 Approbation du règlement dattribution des aides du Programme dOrientations et dActions du PLUi-H

N°2025 — 042 EPIC - Approbation du Rapport d'activité 2023