CM

3 avril 2025

Châteaulin 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - 38 - Subvention exceptionnelle Union Nationale des Personnels et Retraités de la Gendarmerie du secteur de Châteaulin - 20 - Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs - 19 - Modification des indemnités des adjoints - 22 - Demande de subvention programme 2025 « Amendes de police » - 21 - Convention de mise à disposition de la salle Agora à lassociation Rive droite-Rive gauche par la commune de Château - 23 - SDEF Convention financière pour la rénovation du carrefour à feux rue Graveran - 29 - Affectation des résultats 2024 - Budget Principal de la Commune - 28 - Clôture définitive du budget annexe du lotissement « Ernest de chamaillard » et prise en charge du déficit par le b - 30 - Vote des taux des impôts directs locaux - 32 - Modification des tarifs communaux pour lannée civile 2025 - 33 - Application de la gratuité des terrasses pour deux restaurants châteaulinois - 34 - Tarifs de lécole de musique, de laccueil périscolaire et de la restauration scolaire - rentrée scolaire 2025-2026 - 35 - Vote des tarifs de la Concession de Service Public du camping de Rodaven pour la saison 2025 - 36 - Avenant à la convention de refacturation de lénergie à lassociation Polysonnance - 37 - Création de vergers communaux - 39 - Convention et subvention exceptionnelle dans le cadre du soutien au projet « Léa de Nantes à Brest » - 41 - Convention de partenariat Fondation du Patrimoine - 40 - Site Patrimonial Remarquable (SPR) : proposition dun protocole avec le groupement titulaire du marché de prestation - 42 - Projet de SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) arrêté du Pays de Brest : avis de la commune de Châteaulin - 43 - OPAH-RU : avenant pour le dispositif daide au ravalement de façades
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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
250403

Subvention exceptionnelle Union Nationale des Personnels et Retraités de la Gendarmerie du secteur de Châteaulin

250403

Affectation des résultats 2024 — Budget Principal de la Commune

250403

Clôture définitive du budget annexe du lotissement « Ernest de chamaillard » et prise en charge du déficit par le budget principal

250403

Vote des taux des impôts directs locaux

250403

Modification des tarifs communaux pour l'année civile 2025

250403

Tarifs de l'école de musique, de laccueil périscolaire et de la restauration scolaire - rentrée scolaire 2025-2026

250403

Vote des tarifs de la Concession de Service Public du camping de Rodaven pour la saison 2025

250403

Avenant à la convention de refacturation de l'énergie à l'association Polysonnance

250403

Convention et subvention exceptionnelle dans le cadre du soutien au projet « Léa de Nantes à Brest »

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
250403

D'emande de subvention programme 2025 « Amendes de police »

250403

SDEF Convention financière pour la rénovation du c'arrefour à feux rue Graveran

250403

Convention de partenariat Fondation du Patrimoine

250403

Site Patrimonial Remarquable (SPR) : proposition d'un protocole avec le groupement titulaire du marché de prestation intellectuelle en vue de poursuivre la mission

250403

OPAH — RU : avenant pour le dispositif d'aide au ravalement de façades

📄 Autres decisions 2 délibérations
250403

Modification des indemnités des adjoints

250403

Création de vergers communaux

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250403

Convention de mise à disposition de la salle Agora à l'association Rive droite-Rive gauche par la commune de Châteaulin

250403

Application de la gratuité des terrasses pour deux restaurants châteaulinois

💻 Numérique 1 délibération
250403

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs

🌱 Environnement 1 délibération
250403

Projet de SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) arrêté du Pays de Brest : avis de la commune de Châteaulin

🛡️ Sécurité 1 délibération
250403

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

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