CM

3 avril 2025

Châteaulin 21 délibérations

21

délibérations

9

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 9 délibérations

Subvention exceptionnelle Union Nationale des Personnels et Retraités de la Gendarmerie du secteur de Châteaulin

Affectation des résultats 2024 — Budget Principal de la Commune

Clôture définitive du budget annexe du lotissement « Ernest de chamaillard » et prise en charge du déficit par le budget principal

Vote des taux des impôts directs locaux

Modification des tarifs communaux pour l'année civile 2025

Tarifs de l'école de musique, de l'accueil périscolaire et de la restauration scolaire - rentrée scolaire 2025-2026

Vote des tarifs de la Concession de Service Public du camping de Rodaven pour la saison 2025

Avenant à la convention de refacturation de l'énergie à l'association Polysonnance

Convention et subvention exceptionnelle dans le cadre du soutien au projet « Léa de Nantes à Brest »

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Demande de subvention programme 2025 « Amendes de police »

SDEF Convention financière pour la rénovation du c'arrefour à feux rue Graveran

Convention de partenariat Fondation du Patrimoine

Site Patrimonial Remarquable (SPR) : proposition d'un protocole avec le groupement titulaire du marché de prestation intellectuelle en vue de poursuivre la mission

OPAH — RU : avenant pour le dispositif d'aide au ravalement de façades

Autres decisions 2 délibérations

Modification des indemnités des adjoints

Création de vergers communaux

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Convention de mise à disposition de la salle Agora à l'association Rive droite-Rive gauche par la commune de Châteaulin

Application de la gratuité des terrasses pour deux restaurants châteaulinois

Numérique 1 délibération

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs

Environnement 1 délibération

Projet de SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) arrêté du Pays de Brest : avis de la commune de Châteaulin

Sécurité 1 délibération

Installation d'une nouvelle conseillère municipale

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