29 octobre 2024

141 Tarifs de la REOM des professionnels pour 2025

N° 2024 — 145 Tarifs REOM pour les prestations, pénalités complémentaires et petits équipements, pour l'année 2025

N° 2024 — 144 Tarifs 2025 pour les dépôts des professionnels en déchèteries (SPED)

N°2024 — 140 Tarifs de la REOM des particuliers pour l'année 2025

N° 2024 — 136 Neutralisation des amortissements des subventions d'équipement versées sur le Budget principal

N° 2024 — 146 Convention relative à la participation financière des communes pour la mise en place des colonnes enterrées- semi enterrées

N ° 2024 — 143 Tarifs de la REOM pour LEPCI et les communes membres pour 2025

N° 2024 — 142 Tarifs de la REOM des hébergements touristiques pour l'année 2025

N° 2024 — 141 Tarifs de la REOM des professionnels et professionnel à statut particulier pour l'année 2025

N° 2024 — 148 Choix du concessionnaire pour lexploitation du service public de lassainissement collectif-lot n°2

N° 2024 — 147 Choix du concessionnaire pour lexploitation du service public de l'eau potable - lot n°1

N° 2024 — 128 Autorisation de signature du marché d'exploitation des déchèteries de la CCPCP

N° 2024 — 127 Autorisation de signature d'un marché de maîtrise duvre pour la requalification des RD 48 et 88 et l'aménagement de la ZA de Lospars-Coatiborn

N° 2024 — 126 Désignation des délégués communautaires au syndicat Mixte de lAulne

N° 2024 — 125 Désignation des membres du comité de programmation LEADER du pays de Brest

N°2024 — 121 Installation des conseillers communautaires élus de la commune de Plonévez-Porzay et modification des la composition des commissions

N°2024 — 122 Désignation d'un représentant au CODIR de lépic Menez-hom Atlantique

N°2024 — 137 Cession foncière sur la Zone d'Activités du Drevers à Pleyben ADMR « Les Rives de lAulne et le Porzay »

N° 2024 — 139 Cession foncière sur la Zone d'activités du Porzay- Commune de Plonévez-Porzay

N° 2024 — 138 Cession foncière sur la zone d'Activités de Penn Ar Roz à Châteaulin- SCI SQUIRREL

N° 2024 — 130 Révision des régimes indemnitaires et du RIFSEEP au sein de la collectivité

N° 2024 — 129 Modification du tableau des emplois de la collectivité

N°2024 — 124 Désignation d'un nouveau délégué à lEPAB-College des membres non préleveurs-producteurs d'eau potable

N°2024 — 123 Désignation d'un nouveau délégué à la commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gesttion des eaux (SAGE) de la baie de Douarnenez