Conseil municipal du 2024-10-03

Châteaulin 3 octobre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.) - Redadeg 2024 : proposition dune subvention - « Courir à Châteaulin » : proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024 - Régulation des comptes de bilan - Vente de bois - Mandat spécial - mandat spécial pour le déplacement dadjoints au Maire au Congrès des Maires 2024 - Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention « Equipements structuran - Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en appl - Déclassement du terrain de l'ancienne piscine municipale (cadastré AH 97) - Toul Ar CHoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années - Approbation du programme de travaux d'accessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024 - Convention SDEF - éclairage public : résidence de Kerhuel - Convention SDEF - éclairage public : rue Tristan Corbière - Parking de Notre-Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en p - Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP - Personnel communal : modification du tableau des effectifs

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
241003

Redadeg 2024 : proposition dune subvention

241003

« Courir à Châteaulin » : proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024

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Régulation des comptes de bilan

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Vente de bois

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Mandat spécial — mandat spécial pour le déplacement dadjoints au Maire au Congrès des Maires 2024

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Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention « Equipements structurants Rugby Héritage 2023 » auprès de l'Agence Nationale du Sport (A.N.S.)

241003

Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
241003

Déclassement du terrain de l'ancienne piscine municipale (cadastré AH 97)

241003

Approbation du programme de travaux d'accessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
241003

Convention SDEF — éclairage public : résidence de Kerhuel

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Convention SDEF — éclairage public : rue Tristan Corbière

👥 Ressources humaines 2 délibérations
241003

Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP

241003

Personnel communal : modification du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
241003

Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
241003

Toul Ar CHoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
241003

Parking de Notre — Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en place de conteneurs enterrés

WEB megalis:2024:10261:2024-10-03
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