3 octobre 2024
16
délibérations
7
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Redadeg 2024 : proposition d'une subvention
« Courir à Châteaulin » : proposition doctroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024
Régulation des comptes de bilan
Vente de bois
Mandat spécial — mandat spécial pour le déplacement dadjoints au Maire au Congrès des Maires 2024
Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention « Equipements structurants Rugby Héritage 2023 » auprès de lAgence Nationale du Sport (A.N.S.)
Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Convention SDEF — éclairage public : résidence de Kerhuel
Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP
Personnel communal : modification du tableau des effectifs
Déclassement du terrain de lancienne piscine municipale (cadastré AH 97)
Approbation du programme de travaux daccessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024
Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.)
Toul Ar CHoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années
Convention SDEF — éclairage public : rue Tristan C'orbière
Parking de Notre — Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en place de conteneurs enterrés
📬 Suivre Châteaulin
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.