Conseil municipal du 2024-10-03
16
délibérations
7
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Redadeg 2024 : proposition dune subvention
« Courir à Châteaulin » : proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024
Régulation des comptes de bilan
Vente de bois
Mandat spécial — mandat spécial pour le déplacement dadjoints au Maire au Congrès des Maires 2024
Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention « Equipements structurants Rugby Héritage 2023 » auprès de l'Agence Nationale du Sport (A.N.S.)
Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ
Déclassement du terrain de l'ancienne piscine municipale (cadastré AH 97)
Approbation du programme de travaux d'accessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024
Convention SDEF — éclairage public : résidence de Kerhuel
Convention SDEF — éclairage public : rue Tristan Corbière
Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP
Personnel communal : modification du tableau des effectifs
Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.)
Toul Ar CHoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années
Parking de Notre — Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en place de conteneurs enterrés
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