17 septembre 2024
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe surles surfaces commerciales (TASCOM)
Présentation du Rapport d'activité annuel et des RPQS de l'exercice 2023
Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe surles surfaces commerciales (TASCOM)
Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunaes (FPIC), répartition dérogatoire libre entre l' EPCI et les communes pour 2024
Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service (RPQS) Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés (SPED) - Année 2023
N°2024 — 119 Candidature à lappel à projets de la région Bretagne- de la déchèterie classique à un nouvel outil de réemploi et de valorisation
N°2024 — 120 Demande de subvention au titre du PACTE Finistère 2030 volet 2 (2023-2024)
Signature d'un marché pour la mise en oeuvre d'une OPAH - RU (renouvellement urbain) sur les centres-villes de Pleyben et Châteaulin
Marché d'exploitation du centre aquatique - Signature de lavenant n°5
Approbation du programme partenarial triennal de lADEUPA pour 2024-2026
N°2024 — 116 Rectification de la délibération n° 2024-103 du conseil communautaire du 09.07.2024 suite à une erreur matérielle dans la numérotation d'une parcelle cadastrale
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