CM

9 juillet 2024

Châteaulin 18 délibérations

18

délibérations

7

Finances & Budget

5

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

N°2024 — 104 Participation de la CCPCP au financement de labattoir public du Faou

2024

N°2024 — 102 subvention aux organismes partenaires du développement économique pour 2024

2024

N°2024 — 097 versement d'un complément de subvention déquilibre Budgetaire à lEPIC Ménez Hom Atlantique

2024

N°2024 — 096 Transfert de la réserve foncière de Lospars-Coatiborn du BUdget Développement économique vers le budget Zone d'activités

2024

N°2024 — 109 Demande de subvention au titre du Fond de Modernisation des établissements d'accueil du jeune Enfant (FME) en vue de la rénovation de la Maison de lEnfance, à Pleyben

2024

N°2024 — 107 Demande de subvention au Département du Finistère (SAE) pour létude de faisabilité d'une filière assainissement au bourg de Lothey

2024

N°2024 — 108 Demande de subvention à lAgence de l'Eau Loire Bretagne pour une étude de surveillance des micropolluants dans les eaux et les boues de la STEP de Kerdour, à Châteaulin

Environnement 5 délibérations
2024

N°2024 — 106 Modification du réglement de la REOM

2024

N°2024 — 105 Approbation du réglement de collecte des déchets ménagers et assimilés

2024

N°2024 — 106 Modification du réglement de la REOM

2024

N°2024 — 105 Approbation du réglement de collecte des déchets ménagers et assimilés

2024

N°2024 — 099 Site patrimonial remarquable de châteaulin - délégation de lélaboration du PVAP

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

N°2024 — 110 Audit énergètique de la Maison de lEnfance, à pleyben, avec le SDEF-

2024

N°2024 — 100 Avenant n°1 à la convention dOpération Programmée dAmélioration de lHabitat

2024

N°2024 — 101: PLH - Avenants de prorogation des conventions avec Finistère Habitat

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

N°2024 — 103 Cession foncière sur la zone d'Activités du Drevers, à Pleyben-SARL ENERGIX

Autres decisions 1 délibération
2024

N°2024 — 098 Deuxième arrêt du projet de PLUI-H

Ressources humaines 1 délibération
2024

N°2024 — 089 - Modification du Tableau des Emplois de la CCPCP

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