Conseil municipal du 2024-07-04

49 — Convention Année 2023-2024 - subvention : cours de piscine pour les élèves Châteaulinois scolarisés en grande section, cycle 2 et cycle 3 dans les écoles privées St Joseph La Plaine et Diwan

47 — Proposition dune subvention au RASED (Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté)

48 — Proposition de participation de la commune aux frais de transport lors des sorties scolaires des élèves des écoles publiques

46 — Régularisation des comptes de bilan Budget principal Maison de santé pluridisciplinaire

45 — Régularisation des comptes de bilan Budget commune

43 — Camping municipal de Rodaven : compte-rendu de la concession de service publiée Année 2023

57 — Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t

51 — Convention SDEF : éclairage public sectorisation Rue Graveran Programme 2024

50 — Convention SDEF : éclairage public - rénovation plot encastrement Passerelle quai Carnot Programme 2024

39 — Modification du tableau des effectifs du personnel communal

55 — Projet de cession avec charge du terrain de lancienne piscine à la société NEXITY

54 — Prêts à usage ou commodat : Y. LAUTROU

53 — Prêts à usage ou commodat : X. LE MENN

56 — Modification des statuts de la Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay

52 — Site Patrimonial Remarquable : demande dautorisation auprès de la Communauté de communes Pleyben-Châteaulin-Porzay pour recevoir la délégation de lélaboration du P.V.A.P. (Plan de Valorisation d

41 — Recensement de la population en 2025 : désignation de lélu délégué

42 — Programme CHIFOUMI Edition #2 Autorisation à donner au Maire pour signer la convention tripartite avec la C.A.U.E. 29 et le groupement de prestataires dans le cadre du projet de végétalisation

40 — Recrutement vacataire pour des prestations culturelles et fixation de leur rémunération