CM

4 juillet 2024

Châteaulin 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations

Convention Année 2023 — 2024 - subvention : cours de piscine pour les élèves Châteaulinois scolarisés en grande section, cycle 2 et cycle 3 dans les écoles privées St Joseph La Plaine et Diwan

Proposition d'une subvention au RASED (Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté)

Proposition de participation de la commune aux frais de transport lors des sorties scolaires des élèves des écoles publiques

Régularisation des comptes de bilan Budget principal Maison de santé pluridisciplinaire

Régularisation des comptes de bilan Budget commune

Camping municipal de Rodaven : compte — rendu de la concession de service publiée Année 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t

Convention SDEF : éclairage public s'ectorisation Rue Graveran Programme 2024

Convention SDEF : éclairage public — rénovation plot encastrement Passerelle quai C'arnot Programme 2024

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Projet de cession avec charge du terrain de lancienne piscine à la société NEXITY

Prêts à usage ou commodat : Y. LAUTROU

Prêts à usage ou commodat : X. LE MENN

Environnement 2 délibérations

Modification des statuts de la Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay

Site Patrimonial Remarquable : demande dautorisation auprès de la Communauté de communes Pleyben-Châteaulin-Porzay pour recevoir la délégation de lélaboration du P.V.A.P. (Plan de Valorisation d

Autres decisions 2 délibérations

Recensement de la population en 2025 : désignation de lélu délégué

Programme CHIFOUMI Edition #2 Autorisation à donner au Maire pour signer la convention tripartite avec la C.A.U.E. 29 et le groupement de prestataires dans le cadre du projet de végétalisation

Ressources humaines 1 délibération

Recrutement vacataire pour des prestations culturelles et fixation de leur rémunération

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