Conseil municipal du 2024-05-28

N°2024 — 075 Signature des conventions de mise à disposition des agents des services techniques des communes de Pleyben et Châteaulin

N°2024 — 077 Poursuite de la mission de Chef de Projet petites Villes de Demain - modalités de partenariat et de financement ( CCPCP-Châteaulin-Plezyben)

N°2024 — 076 Poursuite de la mission de Manager de Commerce Petites Villes de Demain-Modalités de partenariat et de financement(CCPCP-Châteaulin-Pleyben)

N°2024 — 074 rémunération des agents pour l'encadrement de séjouirs avec hébergement

N°2024 — 073 Remboursement des frais de mission liés au déplacement des agents

N°2024 — 072 Modification du réglement intèrieur - organisation du temps de travail et des cylces de travail

N°2024 — 071 Protection sociale Complémentaire - mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer une procedure de mise en concurrence pour conclure une con

N°2024 — 070 Révision des régimes indemnitaires et du RIFSEEP au sein de la collectivité

N°2024 — 069 Modification des conditions et modalités d'exercice du travail à temps partiel

N°2024 — 68 Modification du tableau des effectifs

N°2024 — 088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées

N°2024 — 088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées

N°2024 — 082 Taxe de Séjour Communautaire

N°2024 — 067 Avance remboursable de 35000 euros du Budget principal au Budget annexe du SPANC

N°2024 — 065 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le budget annexe du SPANC

N°2024 — 064 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le Budget annexe du SPED

N°2024 — 063 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le Budget principal

N°2024 — 062 Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023

N°2024 — 061 Approbation des comptes de gestion 2023

N°2024 — 087 Acquisition des minibus de la commune de Châteaulin

N°2024 — 085 Renouvellement du Marché pour la gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Châteaulin

N°2024 — 078 Modification du financement de l'opération Programmée d'amélioratoin de l'Habitat(OPAH) et du réglement d'intervention financière au titre du PLH

N°2024 — 081 Signature d'une convention avec Don Bosco Direction Mobilités

N°2024 — 080 Signature d'une convention avec l'association Mobil'Emploi

N°2024 — 079 Signature de l'avenant n°3 à la convention relative au transport de voyagurs avec la région

N°2024 — 086 Autorisation de signature d'une convention d'entente pour l'achat et la gestion d'une Unité Mobile de Prévention et de Promotion de la santé

N°2024 — 084 Révision des statuts de la communaté de CommunesPleyben Châteaulin-Porzay

N°2024 — 083 Abrogation de la délibération n°2020-256 du 15 décembre 2020