4 juillet 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
3
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Prêts à usage ou commodat : Y. LAUTROU
Prêts à usage ou commodat : X. LE MENN
Convention SDEF : éclairage public s'ectorisation Rue Graveran Programme 2024
Convention SDEF : éclairage public — rénovation plot encastrement Passerelle quai C'arnot Programme 2024
Recensement de la population en 2025 : désignation de lélu délégué
Programme CHIFOUMI Edition #2 Autorisation à donner au Maire pour signer la convention tripartite avec la C.A.U.E. 29 et le groupement de prestataires dans le cadre du projet de végétalisation
Modification des statuts de la Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay
Proposition d'une subvention au RASED (Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficulté)
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
Site Patrimonial Remarquable : demande dautorisation auprès de la Communauté de communes Pleyben-Châteaulin-Porzay pour recevoir la délégation de lélaboration du P.V.A.P. (Plan de Valorisation d
Projet de cession avec charge du terrain de lancienne piscine à la société NEXITY
Convention Année 2023 — 2024 - subvention : cours de piscine pour les élèves Châteaulinois scolarisés en grande section, cycle 2 et cycle 3 dans les écoles privées St Joseph La Plaine et Diwan
Proposition de participation de la commune aux frais de transport lors des sorties scolaires des élèves des écoles publiques
Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t
Régularisation des comptes de bilan Budget principal Maison de santé pluridisciplinaire
Régularisation des comptes de bilan Budget commune
Camping municipal de Rodaven : compte — rendu de la concession de service publiée Année 2023
Recrutement vacataire pour des prestations culturelles et fixation de leur rémunération
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