CM

1 février 2024

Châteaulin 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Éducation

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Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations

Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles

Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association année scolaire 2023/2024

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard

Subventions aux associations 2024

Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Vente par la commune d'une emprise de 585 m² à une société riveraine zone d'activités de Penn Ar Roz

Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024-2027)

Participation à l'entretien du Bois du Chap 2024

Éducation 2 délibérations

Détermination du c'oût d'un élève des écoles publiques

Crédits fournitures scolaires 2024

Ressources humaines 1 délibération

Modification du tableau des emplois

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