Conseil municipal du 2024-02-01

Châteaulin 1 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Éducation

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Vente par la commune dune emprise de 585 m² à une société riveraine zone dactivités de Penn Ar Roz - Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles - Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat dass - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé - Détermination du coût dun élève des écoles publiques - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard - Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024- - Subventions aux associations 2024 - Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal - Crédits fournitures scolaires 2024 - Participation à lentretien du Bois du Chap 2024 - Modification du tableau des emplois

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
240201

Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles

240201

Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat dassociation année scolaire 2023/2024

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard

240201

Subventions aux associations 2024

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
240201

Vente par la commune dune emprise de 585 m² à une société riveraine zone dactivités de Penn Ar Roz

240201

Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024-2027)

240201

Participation à lentretien du Bois du Chap 2024

🎓 Éducation 2 délibérations
240201

Détermination du coût dun élève des écoles publiques

240201

Crédits fournitures scolaires 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
240201

Modification du tableau des emplois

WEB megalis:2024:10261:2024-02-01
Ouvrir →

📬 Suivre Châteaulin

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.