Conseil municipal du 2024-02-06

N°2024 — 001-Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLUI-H

N°2024 — 015 Modification et mise à jour des statuts du syndicat Mixte de l'Aulne

N°2024 — 009 Fonctionnement de la commission d'appel d'offre (CAO) à caractère permanent

N° 2024 — 010 Révision des statuts de la CCPCP

Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte de lAulne

N° 2024 — 002 Création du Service Commun ADS (instruction des autorisations du droit des sols)

N° 2024 — 018 Renouvellement du marché pour lexploitation de la plateforme de co-compostage de Plonévez-Porzay

N°2024 — 014 Signature du Contrat de destination touristique avec la Région Bretagne

N°2024 — 016 Marché de travaux de renouvellement du réseau deau potable de Pont-Keryau, à Pleyben

N°2024 — 012 Signature des conventions de mise à disposition du conducteur de travaux (réseaux)

N°2024 — 011 Modification du Tableau des Emplois de la CCPCP

N°2024 — 005 Désignation des délégués communautaires à la Commission locale de leau (CLE) du Schéma daménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Baie de Douarnenez

N°2024 — 017 Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés en Point dApport Volontaire (PAV) et de nettoyage des conteneurs Relance du lot n°3

N°2024 — 008 Election d'une commission d'appel d'offre (CAO) à caractère permanent

N°2024 — 007 Fonctionnement de la commission de Délégation de Service Public (CDSP) à caractère permanent

N°2024 — 006 Election d'une commission de délégation de services publics(CDSP) à caractère permanent

N° 2024 — 003 Délégation dattributions de lAssemblée délibérante à lAutorité territoriale

n°2024 — 013 ouverture de compte a terme ( CAT) pour le placement de fonds provenant des cessions de bâtimentd et d'un terrain à vocation économique