16 décembre 2024

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement pour le budget principal de la commune de Châteaulin pour l'exercice 2025

83A — SFR : Protocole daccord Fin de la convention d'exploitation du réseau câblé

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAENR)

Renouvellement de la convention entre la commune de Saint-Coulitz et la ville de Châteaulin concernant une participation financière de la commune de Saint-Coulitz au coût des repas - Année 2025

Représentation de la commune de Châteaulin au sein de lEPLEFPA Châteaulin-Morlaix-Kerliver : proposition d'un nouvel représentant titulaire

Adhésion à l'association "Réseau des Villes Jean Moulin"

Personnel communal : modification du tableau des emplois

83B — SFR : convention de mise à disposition d'un local

Avis du conseil municipal : ouverture des commerces le dimanche en 2025

Avenant n°1 au commodat signé avec M. Yoann LAUTROU

D'ébat d'orientation budgétaire

Délibération relative à l'adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le C'entre de gestion du Finistère

Année 2025 : délégation consentie par le conseil municipal au Maire en application de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : demande de subventions

Tarifs communaux : année civile 2025

Avance sur subvention 2025 au profit de lOGEC de l'école Saint Joseph La Plaine Crédits fournitures scolaires 2025

Information au conseil (ne faisant pas l'objet d'un vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités t

Recensement de la population : création de 13 postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération

Participation 2025 au prix des repas servis à la cantine de l'école Saint Joseph et l'école Diwan

Crédits fournitures scolaires 2025

Avance remboursable au CCAS 2025 et convention associée

Convention avec l'Etat relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en s'ituation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne dans le premier d'egré

Acquisition d'un bien et autorisation à donner au Maire pour solliciter le financement fonds Barnier

Autorisation de vendre un bien du domaine privé de la commune d'une valeur supérieure à 4 600 : vente d'un bus 22 places

Modernisation des coupons sport