Conseil municipal du 2024-10-03

Régulation des comptes de bilan

Vente de bois

Mandat spécial — mandat spécial pour le déplacement dadjoints au Maire au Congrès des Maires 2024

Convention SDEF — éclairage public : résidence de Kerhuel

Convention SDEF — éclairage public : rue Tristan Corbière

« Courir à Châteaulin » : proposition d'octroi d'une subvention dans le cadre des fêtes patronales 2024

Personnel communal : modification du tableau des effectifs

Amélioration des équipements et des infrastructures du terrain de rugby -Demande de subvention « Equipements structurants Rugby Héritage 2023 » auprès de l'Agence Nationale du Sport (A.N.S.)

Déclassement du terrain de l'ancienne piscine municipale (cadastré AH 97)

Information au conseil (ne faisant pas lobjet dun vote) : délégation consentie par le conseil municipal au maire en application de larticle L.2122-22 du C.G.C.T. (Code général des collectivités territ

Personnel communal : révision du régime indemnitaire distinct du RIFSEEP

Toul Ar CHoat : demande de prolongation du bail emphytéotique de 27 années

Approbation du programme de travaux d'accessibilité réalisés entre fin 2023 et septembre 2024

Proposition d'un avenant à la convention Polysonnance relative au Lieu d'Accueil Parents Enfants (L.A.E.P.)

Redadeg 2024 : proposition dune subvention

Parking de Notre — Dame : proposition de convention relative à la participation financière de la commune pour la mise en place de conteneurs enterrés