CM

28 mai 2024

Châteaulin 28 délibérations

28

délibérations

11

Environnement

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - N°2024-088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées - N°2024-087 Acquisition des minibus de la commune de Châteaulin - N°2024-075 Signature des conventions de mise à disposition des agents des services techniques des communes de Pleyben et - N°2024-088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées - N°2024-086 Autorisation de signature d'une convention d'entente pour l'achat et la gestion d'une Unité Mobile de Prévent - N°2024-085 Renouvellement du Marché pour la gestion et entretien de l'aire d'accueil des gens du voyage de Châteaulin - N°2024-084 Révision des statuts de la communaté de CommunesPleyben Châteaulin-Porzay - N°2024-083 Abrogation de la délibération n°2020-256 du 15 décembre 2020 - N°2024-082 Taxe de Séjour Communautaire - N°2024-081 Signature d'une convention avec Don Bosco Direction Mobilités - N°2024-080 Signature d'une convention avec l'association Mobil'Emploi - N°2024-079 Signature de l'avenant n°3 à la convention relative au transport de voyagurs avec la région - N°2024-078 Modification du financement de l'opération Programmée d'amélioratoin de l'Habitat(OPAH) et du réglement d'int - N°2024-077 Poursuite de la mission de Chef de Projet petites Villes de Demain - modalités de partenariat et de financeme - N°2024-076 Poursuite de la mission de Manager de Commerce Petites Villes de Demain-Modalités de partenariat et de financ - N°2024-074 rémunération des agents pour l'encadrement de séjouirs avec hébergement - N°2024-073 Remboursement des frais de mission liés au déplacement des agents - N°2024-072 Modification du réglement intèrieur - organisation du temps de travail et des cylces de travail - N°2024-071 Protection sociale Complémentaire - mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer une proced - N°2024-070 Révision des régimes indemnitaires et du RIFSEEP au sein de la collectivité
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Délibérations (28)

🌱 Environnement 11 délibérations
2024

N°2024 — 088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées

2024

N°2024 — 087 Acquisition des minibus de la commune de Châteaulin

2024

N°2024 — 075 Signature des conventions de mise à disposition des agents des services techniques des communes de Pleyben et Châteaulin

2024

N°2024 — 088 Tickets loisirs- signature d'une convention avec les associations concernées

2024

N°2024 — 085 Renouvellement du Marché pour la gestion et entretien de laire d'accueil des gens du voyage de Châteaulin

2024

N°2024 — 084 Révision des statuts de la communaté de CommunesPleyben Châteaulin-Porzay

2024

N°2024 — 081 Signature d'une convention avec Don Bosco Direction Mobilités

2024

N°2024 — 080 Signature d'une convention avec l'association Mobil'Emploi

2024

N°2024 — 077 Poursuite de la mission de Chef de Projet petites Villes de Demain - modalités de partenariat et de financement ( CCPCP-Châteaulin-Plezyben)

2024

N°2024 — 076 Poursuite de la mission de Manager de Commerce Petites Villes de Demain-Modalités de partenariat et de financement(CCPCP-Châteaulin-Pleyben)

2024

N°2024 — 68 Modification du tabl'eau des effectifs

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

N°2024 — 082 Taxe de Séjour Communautaire

2024

N°2024 — 078 Modification du financement de lopération Programmée damélioratoin de lHabitat(OPAH) et du réglement dintervention financière au titre du PLH

2024

N°2024 — 067 Avance remboursable de 35000 euros du Budget principal au Budget annexe du SPANC

2024

N°2024 — 065 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le budget annexe du SPANC

2024

N°2024 — 064 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le Budget annexe du SPED

2024

N°2024 — 063 Admission en non-valeur (ANV) de produits irrécouvrables sur le Budget principal

2024

N°2024 — 062 Affectation définitive des résultats de l'exercice 2023

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

N°2024 — 083 Abrogation de la délibération n°2020-256 du 15 décembre 2020

2024

N°2024 — 073 Remboursement des frais de mission liés au déplacement des agents

2024

N°2024 — 072 Modification du réglement intèrieur - organisation du temps de travail et des cylces de travail

2024

N°2024 — 069 Modification des conditions et modalités d'exercice du travail à temps partiel

2024

N°2024 — 061 Approbation des comptes de gestion 2023

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

N°2024 — 086 Autorisation de signature d'une convention dentente pour lachat et la gestion d'une Unité Mobile de Prévention et de Promotion de la santé

2024

N°2024 — 074 rémunération des agents pour lencadrement de séjouirs avec hébergement

2024

N°2024 — 071 Protection sociale Complémentaire - mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer une procedure de mise en concurrence pour conclure une con

Sport 1 délibération
2024

N°2024 — 079 Signature de lavenant n°3 à la convention relative au transport de voyagurs avec la région

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

N°2024 — 070 Révision des régimes indemnitaires et du RIFSEEP au sein de la collectivité

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