1 février 2024
13
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Vente par la commune d'une emprise de 585 m² à une société riveraine zone d'activités de Penn Ar Roz
Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières
Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard
Participation à l'entretien du Bois du Chap 2024
Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles
Subventions aux associations 2024
Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal
Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association année scolaire 2023/2024
Modification du tableau des emplois
Détermination du c'oût d'un élève des écoles publiques
Crédits fournitures scolaires 2024
Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé
Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024-2027)
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