Conseil municipal du 2024-02-01

Châteaulin 1 février 2024 13 délibérations
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13

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Vente par la commune dune emprise de 585 m² à une société riveraine zone dactivités de Penn Ar Roz - Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles - Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat dass - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé - Détermination du coût dun élève des écoles publiques - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières - Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard - Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024- - Subventions aux associations 2024 - Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal - Crédits fournitures scolaires 2024 - Participation à lentretien du Bois du Chap 2024 - Modification du tableau des emplois

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
240201

Vente par la commune dune emprise de 585 m² à une société riveraine zone dactivités de Penn Ar Roz

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Les Ardoisières

240201

Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Ernest de Chamaillard

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Participation à lentretien du Bois du Chap 2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
240201

Tarifs 2024 : rectifications derreurs matérielles

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Subventions aux associations 2024

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Reprises anticipées des résultats 2023 : budget principal

🌱 Environnement 2 délibérations
240201

Participation financière de la commune de Châteaulin aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat dassociation année scolaire 2023/2024

240201

Modification du tableau des emplois

🎓 Éducation 2 délibérations
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Détermination du coût dun élève des écoles publiques

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Crédits fournitures scolaires 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
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Reprises anticipées des résultats 2023 : lotissement Pôle santé

🤝 Vie associative 1 délibération
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Association RAPASS : autorisation à donner à Mme le Maire pour signer la convention quadripartite et quadriennale (2024-2027)

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