CM

9 juillet 2025

Châteauneuf 30 délibérations

30

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

12

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - ANNULE ET REMPLACE_Musée : validation PSC - ANNULE ET REMPLACE_Budget principal -DM1 - Musée_validation du Projet Scientifique et Culturel (PSC) - Assurance statutaire 2026-2029 : lancement de la consultation - Approbation du PV du conseil du 12/06/25 - Subventions 2025_associations sportives - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCHC dans le cadre d'un accord local - Renouvellement de la marque Village Etape - Complexe de Penn ar Pont : lancement de l'Appel à Manifestation d'Intérêt - Service assainissement : Rapport Annuel du Délégataire 2024 - Service eau potable : validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public 2024 - Service eau potable : Rapport Annuel du Délégataire 2024 - Cession partielle de la parcelle B1115, rue Simone Veil, en faveur de M ET E Promotion Immobilière - Extension maison médicale : lancement du projet - Musée : partenariat avec l'association OT29 - Musée : validation du règlement intérieur - Validation du financement de l'étude menée par l'association EPAL - Association Fest-Jazz : modification de la convention : avenant 1 - Subventions 2025_associations autres que sportives - Convention relative à la restauration ALSH

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Délibérations (30)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2025

ANNULE ET REMPLACE_Musée : validation PSC

2025

Musée_validation du Projet Scientifique et Culturel (PSC)

2025

Assurance statutaire 2026 — 2029 : lancement de la consultation

2025

Complexe de Penn ar Pont : lancement de lAppel à Manifestation dIntérêt

2025

Service assainissement : Rapport Annuel du Délégataire 2024

2025

Service eau potable : validation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public 2024

2025

Service eau potable : Rapport Annuel du Délégataire 2024

2025

Extension maison médicale : lancement du projet

2025

Construction Musée : l'ot 2 - avenant 4

2025

Service assainissement : validation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public 2024

2025

Construction Musée_l'ot 16 : avnt 2

2025

Déconstruction et construction du préau de l'école publique Paul Sérusier : attribution des lots

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

ANNULE ET REMPLACE_Budget principal -DM1

2025

Subventions 2025_associations sportives

2025

Renouvellement de la marque Village Etape

2025

Musée : partenariat avec l'association OT29

2025

Validation du financement de létude menée par l'association EPAL

2025

Association Fest — Jazz : modification de la convention : avenant 1

2025

Subventions 2025_associations autres que sportives

2025

Convention relative à la restauration ALSH

2025

Pacte Finistère 2030 volet 2_aménagement rue Paul Sérusier : validation projet, plan de financement, subvention du dispositif

2025

Musée : ajout de tarifs

2025

Budget principal : DM 1

2025

Participation de la commune à la SCIC SA KOAD COB

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du PV du conseil du 12/06/25

2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil communautaire de la CCHC dans le cadre d'un accord local

2025

Désignation du secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession partielle de la parcelle B1115, rue S'imone Veil, en faveur de M ET E Promotion Immobilière

2025

Musée : validation du règlement intérieur

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Approbation de ladhésion de la CCHC au syndicat mixte Bretagne mobilités

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